La mission d'information 'parlementaire sur le' droit de la nationalité française conduite par son rapporteur Claude Goasguen, député de la majorité, n'a pas encore rendu sa copie. Un passage du projet de rapport est prévu en Commission des lois de l'Assemblée nationale le 29 juin 2011…Suite

La période de retour des Marocains résidant à l’étranger est une occasion propice pour faire le point sur leur situation dans leurs pays d'accueil et aussi sur les conditions de leur séjour au Maroc…Suite

Les raïssates transmettent de génération en génération un savoir-faire vocal, musical et poétique. Les chants des femmes amazighes racontent la vie quotidienne et, en filigrane, leur engagement pour imposer sur la scène l'héritage légué par leurs mères. Timitar leur rend hommage à Agadir. Le sujet de L'immigration sera le fond de plusieurs titres…Suite

La loi (n°2011-672) du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité est publiée au journal officiel du 17 juin 2011, après avoir été déclarée partiellement conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel le 9 juin 2011. Le texte - largement inspiré des propositions du rapport sur la politique des migrations de la commission présidée par Pierre Mazeaud - assure la transposition de trois directives européennes. Il s'agit de la directive retour (n°2008/115/CE) du 16 décembre 2008, de la directive carte bleue (n°2009/50/CE) du 25 mai 2009, et de la directive sanctions (n°2009/52/CE) du 18 juin 2009.

Le titre Ier de la loi est consacré à l'acquisition de la nationalité et à l'intégration. Désormais, le maintien sur le territoire ou l'obtention de la nationalité française seront plus directement conditionnés par le respect du "contrat d'accueil et d'intégration". En cas de non respect des termes de ce contrat (l'assiduité aux formations par exemple) le Préfet pourra refuser le renouvellement de la carte de séjour (article 8).

Tout étranger accédant à la nationalité française se voit remettre la Charte des droits et des devoirs du citoyen français (article 5).

Pour les étrangers hautement qualifiés (au moins bac +3 ou expérience professionnelle d'au moins 5 ans), une carte bleue européenne est créée par les articles 17 et suivants de la loi. Elle leur permet un accès facilité au marché du travail et des droits au séjour identiques dans tous les pays de l'Union européenne.

A l'article 37, le législateur a prévu que la décision sanctionnant le séjour irrégulier par une obligation de quitter le territoire français, sera assortie de la faculté pour l'étranger de solliciter dans un délai de 30 jours à compter de sa notification, un dispositif d'aide au retour dans son pays d'origine. L'obligation de quitter le territoire pourra être assortie d'une interdiction de retour sur l'ensemble du territoire européen.

Lorsque l'étranger justifie être dans l'impossibilité de quitter le territoire français ou ne peut ni regagner son pays d'origine ni se rendre dans aucun autre pays, l'autorité administrative peut, jusqu'à ce qu'existe une perspective raisonnable d'exécution de son obligation, l'autoriser à se maintenir provisoirement sur le territoire français en l'assignant à résidence sous surveillance électronique (article 47).

En cas de placement en rétention d'un étranger en situation irrégulière, la première décision statuant sur la légalité de la décision d'éloignement sera prise par le juge administratif avant le juge des libertés et de la détention. Le délai d'intervention entre les deux magistrats est fixé à 5 jours au lieu de 2 jusqu'alors (article 51). Ce juge pourra prolonger la détention de 20 jours (au lieu de 15) et renouveler cette prolongation une fois.

L'article 40 de la loi prévoit que ne peut faire l'objet d'une obligation de quitter le territoire français ou d'une mesure de reconduite à la frontière, l'étranger qui a besoin d'un traitement médical qui n'existe pas dans son pays d'origine.

Les articles 10 et suivants de la loi, qui concernent les zones d'attentes, disposent que lorsqu'il est manifeste qu'un groupe d'au moins 10 étrangers vient d'arriver en France en dehors d'un point de passage frontalier, en un même lieu ou sur un ensemble de lieux distants d'au plus 10 km, la zone d'attente s'étend, pour une durée maximale de 26 jours, du ou des lieux de découverte des intéressés jusqu'au point de passage frontalier le plus proche.

En cas de maintien simultané en zone d'attente d'un nombre important d'étrangers, la notification des droits s'effectue dans les meilleurs délais, compte tenu du nombre d'agents de l'autorité administrative et d'interprètes disponibles. De même, dans ces mêmes circonstances particulières, les droits notifiés s'exercent dans les meilleurs délais.

Des mesures sont également prévues pour aider les victimes de violences conjugales. Ainsi, à l'article 21 le législateur a prévu que sauf si sa présence constitue une menace à l'ordre public, l'autorité administrative délivre dans les plus brefs délais une carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale” à l'étranger qui bénéficie d'une ordonnance de protection en vertu de l'article 515-9 du code civil, en raison des violences commises par son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin. La condition prévue à l'article L311-7 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile n'est pas exigée. Cette carte de séjour temporaire ouvre droit à l'exercice d'une activité professionnelle.
En outre, le titre de séjour arrivé à expiration de l'étranger qui bénéficie d'une ordonnance de protection en vertu de l'article 515-9 du code civil, en raison des violences commises par son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin, est renouvelé.

Afin d'éviter que la société ait à supporter une charge financière trop importante, principalement en matière d'aide sociale en accueillant des étrangers sur son territoire, l'article 22 prévoit que, tant qu'ils ne deviennent pas une charge déraisonnable pour le système d'assistance sociale (notamment l'assurance maladie, l'aide sociale et les prestations publiques à caractère social), les citoyens de l'Union européenne, les ressortissants d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse, ainsi que les membres de leur famille ont le droit de séjourner en France pour une durée maximale de 3 mois, sans autre condition ou formalité que celles prévues pour l'entrée sur le territoire français.

17/6/2011

Source : Net iris

A Nice-Matin, le ministre de l’Intérieur a rappelé la ligne : sur l’immigration clandestine, la sécurité routière, la délinquance ou encore la lutte contre les trafics de drogue. Celle dictée depuis 2007 par Nicolas Sarkozy, jamais bien loin de Claude Guéant, contraint de s’absenter quelques instants au cours de notre entretien pour répondre au téléphone. Le patron avait besoin de lui…
Depuis votre visite en mars à Menton pour faire face à l’afflux d’immigrants tunisiens, la situation a-t-elle changé ?

Depuis la fin du mois de février nous avons reconduit 3 600 Tunisiens et actuellement je remarque qu’il y a de plus en plus de personnes entrées illégalement en France qui retournent volontairement dans leur pays d’origine.

Que va changer la nouvelle loi sur l’immigration et l’intégration ?

Le Conseil constitutionnel a validé la semaine dernière cette loi qui nous offre un dispositif beaucoup plus efficace pour l’organisation des reconduites des étrangers en situation irrégulière. Le délai de rétention est en effet prolongé de 32 à 45 jours ce qui permet d’obtenir plus sûrement des laisser-passer consulaires. La loi réorganise aussi l’intervention des juges : elle reporte à un délai de cinq jours l’intervention du juge des libertés et de la détention, qui intervient pour prolonger la rétention ; pendant ce délai, le juge administratif peut statuer sur la contestation éventuelle des arrêtés de mise en rétention et de reconduite émis par le préfet.

Pour 2011, l’objectif de reconduites est fixé à 28 000. De combien sera-t-il en 2012 ?

Nous sommes actuellement en ligne avec l’objectif de 28 000 reconduites à la frontière. Ce qui est une vraie performance car cela se fait dans un climat juridique compliqué, notamment avec les contestations sur les gardes à vue. La nouvelle loi sera plus efficace. Nous allons pendant quelques semaines en évaluer les effets. Je déciderai seulement après cette évaluation le nouvel objectif à atteindre.

Combien coûte la politique de reconduites ?

Depuis 2007, nous avons reconduit ou refoulé 210 000 personnes. Sous le gouvernement Jospin, on en était à 6 000 à 8 000 reconduites par an. Nous en sommes aujourd’hui à 60 000 réadmissions. En moyenne, une reconduite coûte quelques milliers d’euros, Cela comprend le transport aérien, deux fonctionnaires de police qui font le voyage aller-retour, plus le coût de la rétention. L’immigration irrégulière coûte, croyez-moi, beaucoup plus chère.

Pourquoi voulez-vous désormais limiter l’immigration légale ?

Les personnes étrangères admises à vivre chez nous doivent bien s’intégrer dans notre société. Nous devons être en état de les accueillir. Si les flux sont trop importants, nous allons vers une France des communautarismes, une France que le gouvernement ne veut pas. Concernant l’immigration du travail, il existe certaines idées reçues laissant croire que la France a encore besoin d’une main-d’œuvre étrangère. J’observe que nous avons 2,6 millions de demandeurs d’emploi et chaque année 110 000 actifs de plus sur le marché. 24 % des non communautaires qui vivent en France sont demandeurs d’emploi. Presque trois fois plus que la moyenne nationale. Avions-nous besoin des 25 000 autorisations de séjour au titre du travail qui ont été données en 2010 ? Ne peut-on pas organiser des formations professionnelles ou des reconversions et permettre à des demandeurs d’emploi français ou étrangers de retrouver une activité ?

Où en est la gestion des Roms ?

Les campements illégaux ont été pour l’essentiel évacués. Cela étant, nous avons à faire face à un autre problème, celui de la délinquance roumaine qui est importante et préoccupante. Nous allons avoir une coopération plus grande avec la Roumanie qui va nous envoyer quelques dizaines de policiers roumains ainsi qu’un magistrat qui fera le lien entre nos deux justices pour organiser le retour des mineurs interpellés en France et leur placement dans des centres d’accueil que nous soutiendrons.

« Il faut sauver la vie des motards »

Des manifestations sont prévues samedi contre le « tout répressif sur les routes ». N’êtes-vous pas allé trop loin ?

Dans la lutte contre l’insécurité routière, la France a enregistré des progrès considérables. L’année dernière, nous sommes descendus en dessous des 4 000 morts. Depuis 2002, 23 000 vies ont été épargnées et 300 000 blessés évités. Sauver des vies, c’est formidable. Il se trouve que depuis le début de l’année, la tendance se dégradait. Ce n’était pas acceptable. Parmi les mesures annoncées, l’enlèvement des panneaux signalant les radars fixes a retenu l’attention. Il y a eu débat. Nous nous sommes donné le temps d’écouter. Le résultat c’est que nous faisons plus de pédagogie afin que seuls soient sanctionnés les conducteurs qui délibérément ne respectent pas les limites de vitesse. La règle est très simple : tous les panneaux seront enlevés, mais nous allons renforcer l’information sur la vitesse, notamment avec les radars pédagogiques : 200 vers la fin du mois de juin puis 2 000 autres d’ici à la fin de l’année, puis encore 1 200 en 2012.

Quand ces panneaux auront-ils totalement disparu ?

D’ici à la fin de l’année, ils auront été retirés.

Depuis deux ans, la vitesse est limitée à 110 km/h sur l’autoroute A8 dans les Alpes-Maritimes. Est-il envisagé de généraliser cette mesure ?

Cela n’est pas envisagé. Mais il est vrai que plus la vitesse est maîtrisée, plus la sécurité est grande.

Les motards paient un lourd tribut sur les routes. Ne faut-il pas renforcer encore les mesures les concernant ?

Nous sommes face à quelque chose de très choquant : les deux-roues constituent 2 % des usagers de la route mais représentent 29 % des morts. Nous avons un devoir de faire quelque chose pour sauver la vie des motards. Les motards sont vulnérables. Les décisions qui ont été prises sont simples : améliorer la lisibilité des plaques d’immatriculation des deux-roues et réglementer les dispositifs réfléchissants afin qu’ils soient plus visibles. Nous travaillons ensemble avec la Fédération nationale des motards en colère dont j’ai rencontré les représentants mercredi, à la fois sur ces mesures, mais aussi sur la dimension pédagogique qui vise à la modification du comportement des usagers de la route, y compris non motards.

Avez-vous été blessé par les déclarations de certains députés qui ont été durs avec vous sur ces sujets ?

Pas spécialement. Il faut assumer… L’enjeu en vaut la peine.

« Jean-Louis Borloo ne peut pas faire perdre l’UMP »

Nicolas Sarkozy sera-t-il le candidat de l’UMP en 2012 ?

Pour être candidat de l’UMP, il faudrait qu’il soit candidat lui-même. Mais il me semble aller de soi que s’il est candidat, il soit le candidat de l’UMP et de beaucoup d’autres. Et j’espère de tout cœur qu’il sera candidat. D’ailleurs, il a largement fait la preuve de son aptitude à diriger ce pays.

Etes-vous inquiet à la lecture des sondages qui montrent la droite en grande difficulté ?

Une élection présidentielle est toujours difficile. Mais nous sommes loin des échéances et il ne s’agit pas d’un concours de popularité mais d’aptitude. Je crois que Nicolas Sarkozy a de nombreux titres à faire valoir.

Comment avez-vous réagi à la décision de Rama Yade de démissionner de son poste d’ambassadrice à l’Unesco pour rejoindre Jean-Louis Borloo ?

Elle avait déjà rallié Jean-Louis Borloo. Elle met aujourd’hui un terme à une difficile conciliation entre l’obligation de réserve en qualité d’ambassadeur à l’Unesco et son engagement politique.

Que pensez-vous de l’attitude de Jean-Louis Borloo à un an de la présidentielle ?

Jean-Louis Borloo est entré dans une démarche de fédération des centres. Il essaie de leur donner plus d’identité, plus d’unité. Jean-Louis Borloo fait partie de la majorité présidentielle, il a fait partie du gouvernement de Nicolas Sarkozy pendant quatre ans et en a été une des chevilles ouvrières. Il a toujours été en phase avec toutes les décisions qui ont été prises. Ce qu’il fait dans le cadre de la majorité à l’égard du centre est positif. Ceci dit, il ne doit rien faire qui risquerait d’affaiblir son camp.

Il prétend aujourd’hui subir des pressions de la part de l’UMP. Qu’en pensez-vous ?

Il n’y a pas de mise sous pression mais si vous voulez que je sois complètement clair, il est à mon sens inenvisageable que Jean-Louis Borloo mette en péril le candidat de l’UMP pour le deuxième tour.

La réforme des collectivités locales provoque de gros remous. Irez-vous jusqu’au bout ?

Nous irons jusqu’au bout, l’objectif étant la fin de l’année. Mais ça se passe beaucoup mieux qu’on ne le dit. Quand je suis arrivé, j’ai constaté que les projets préparés sur l’ensemble du territoire aboutissaient à une réduction de moitié du nombre des intercommunalités. J’ai demandé aux préfets de consulter sans avoir forcément cet objectif comme point d’arrivée. On en est actuellement à une réduction du tiers des intercommunalités. C’est déjà un pas gigantesque.

Est-ce que la métropole de Nice, première de France, est un exemple à suivre ?

Je me souviens que Christian Estrosi avait déclaré vouloir faire de Nice une métropole, avant même que le texte soit voté. Avec 560 000 habitants, elle va être un formidable outil au service des habitants des Alpes-Maritimes. C’est une capacité d’initiative et d’entreprise exceptionnelle. J’espère que d’autres la rejoindront…

Que vous a inspiré la polémique sur les quotas dans le football ?

Je crois qu’on est sorti de cette polémique. Pour moi, ce sont les bons sportifs qui font les bonnes équipes.

« Le cannabis est un vrai danger »

La dépénalisation du cannabis fait largement débat. Quel est votre avis ?

Clairement, j’y suis absolument hostile. Je rappelle que le cannabis est un vrai danger sur le plan sanitaire. La déclaration d’un groupe de travail du PS à ce sujet me laisse pantois ! Comment peut-on dire que pour faire baisser la consommation de cannabis, il faut faciliter son accès ? Cela ne tient pas debout ! D’ailleurs, j’observe que les Pays-Bas et l’Espagne font machine arrière. En France, la consommation du cannabis recule. S’il était dépénalisé, il faut savoir que se développeraient les trafics.

Quel est votre point de vue sur l’exécution des peines après le rapport d’Eric Ciotti ?

D’abord, le président de la République m’a dit qu’il avait beaucoup apprécié ce travail et qu’il y aurait des actes rapidement. Il y a un réel problème de capacité d’incarcération dans notre pays qui ne dispose pas d’assez de places de prison. Il faut que notre capacité pénitentiaire s’adapte à notre politique pénale et non l’inverse. L’objectif retenu est de parvenir à 70 000 places contre 56 000 aujourd’hui. L’autre grand problème, c’est l’aménagement des peines inférieures à deux ans. Il faut trouver des remèdes, des peines alternatives effectives. Personne ne comprend que des condamnés n’effectuent pas leur peine en dessous de deux ans, il faut une réponse de la société ! Quant à la justice des mineurs, le Parlement étudie en ce moment cette question dans le cadre d’un projet de loi également consacré aux jurés populaires. Là encore, il s’agit d’apporter une réponse rapide de la Justice afin que faute de réponse, les mineurs ne versent pas dans la délinquance.

L’application de la réforme de la garde à vue alourdit et complique le travail des officiers de police judiciaire. Ne redoutez-vous pas une baisse du taux d’élucidation des crimes et délits ?

Je voudrais rappeler que le taux d’élucidation était de 26 % en 2002, qu’il est de 37 % à l’heure actuelle et qu’il monte depuis le début de l’année, grâce à l’implication des enquêteurs et au développement de la police technique et scientifique. Mais la mise en place de cette réforme en est à ses balbutiements. Elle est encore en phase d’évaluation. Ce dont je voudrais assurer vos lecteurs, c’est que, si les droits de la défense doivent être respectés, je ne laisserai pas diminuer les droits des victimes. C’est le seul critère.

17/6/2011

Source : Nice Matin

Le Marocain Abdelilah Es Sabbar laisse encore une fois son nom marqué dans l'histoire du Taekwondo québécois en s'adjugeant le week-end dernier sa ceinture noire 6ème Dan au Cégep Rosemont, à Montréal.

Es Sabbar, qui a fait ses débuts au Maroc, s'est vu attribué ce grade par un comité composé des Maîtres Chong Lee (9ème Dan), fondateur de Taekwondo au Canada, ainsi que des arbitres internationaux Tony Achkouty et Guy Labatt (7ème Dan).

Natif de Rabat, Abdelilah Es Sabbar, ancien membre de l'équipe nationale olympique marocaine de Taekwondo WTF et médaillé d'or national en 1982, a fondé en 2001, une année après son arrivée à Montréal, l'école des champions olympiques de Taekwondo qui compte aujourd'hui plus de quatre-vingt élèves.

En 2002, il remporte la médaille d'or à la Coupe Chong Lee et une année plus tard il obtient sa quatrième dan. Ce qui lui permet de faire partie de la troisième génération de Taekwondo au Québec, la première étant représentée par Maître Chong Lee et la deuxième par Maître Guy Labatt.

Cette manifestation sportive a connu aussi le passage de 5 ceintures noires, disciples de Maitre Es Sabbar. Il s'agit de la 2ème promotion ceinture noire de l'école des champions olympiques de Taekwondo.

Fondateur de l'Association canado marocaine de promotion du Taekwondo, Es Sabbar se consacre particulièrement à la formation des jeunes au Taekwondo et met également son savoir et sa compétence au service de programmes municipaux de prévention de la violence et de la délinquance juvénile.

17/6/2011

MAP

L'artiste-peintre marocaine Fatima Binet-Ouakka expose ses toiles jusqu'au 27 juin dans la célèbre galerie new yorkaise "Ward-Nasse".

Cette exposition collective, organisée dans une galerie de renom international, réunit les oeuvres d'une quarantaine d'artistes de différents pays, apprend-on auprès de la plasticienne.

Originaire de la région de Fès, Fatima Binet-Ouakka est diplômée en psychologie-physiologie de l'Institut Pierre et Marie-Curie à Paris.

Formée dans les arts plastiques, l'artiste, dont le nom revient fréquemment aujourd'hui dans le milieu des arts parisiens, a un parcours impressionnant qui l'a emmenée dans les plus beaux sites d'exposition du monde, de New York à Cerda (Espagne), de Genève à Shanghai (Chine), de Rabat à Kuala Lumpur (Malaisie) et de Buenos Aires (Argentine) à Berlin (Allemagne).

Membre de "Association of Art to the UNESCO", Fatima Binet-Ouakka a eu de nombreux Prix et distinctions, dont les prestigieux Prix "Leonardo Da Vinci" et "Martin Luther King" décernés à la plasticienne en octobre 2009 en Italie en reconnaissance de la qualité de ses oeuvres qui ont voyagé à travers les quatre coins du monde et qui expriment des principes humanistes notamment la justice, la liberté, la paix, le respect universel et le droit au bonheur.

L'artiste-peintre est également récipiendaire de la médaille d'Argent de la ville de Paris, la médaille d'Or de la ville d'Arles et du Prix "Bosco Tatsuya Hirata" (Japon).

Au sommet de son art, sa notoriété apparaît aussi bien dans le dictionnaire de cotation des artistes modernes que dans l'Annuaire international des arts.

16/6/2011

Source : MAP

L'opération transit des Marocains du monde pour l'année 2011 est basée sur "une approche spécifique et très efficace", a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre chargé de la Communauté marocaine résidant à l'étranger (MRE), M. Mohamed Ameur.

Intervenant lors d'une rencontre d'information sur le programme national d'accueil des Marocains du monde pour 2011, M. Ameur a indiqué qu'il s'agit d'un plan multidimensionnel qui prend en considération les aspects administratif, juridique, culturel, économique et médiatique.

Il a souligné, dans ce cadre, l'importance que revêt l'accompagnement des Marocains résidant à l'étranger, qui constitue un facteur important pour renforcer les liens avec la mère-patrie et l'identité des générations montantes et consolider leur rôle dans le développement socio-économique de leur pays d'origine.

Le ministre a rappelé le bilan "très positif" de l'opération transit 2010 aux niveaux de la coordination, de l'organisation et de la logistique, relevant, toutefois, certaines difficultés qui ont entravé le séjour des MRE, notamment les grèves successives constatées dans certains secteurs vitaux et le manque d'informations et de renseignements.

En ce qui concerne les mesures prises pour accueillir la communauté marocaine résidant à l'étranger durant les vacances d'été, il a précisé qu'elles portent essentiellement sur la fluidité du trafic, avec l'élaboration d'un plan de navigation, qui permettra de transporter 75.000 personnes et 20.500 véhicules par jour, et un investissement de 15,2 millions de dirhams alloué au renforcement des infrastructures au niveau des ports de Tanger Med, Nador et Al Hoceima.

Ces mesures concernent également la sûreté et la sécurité du transport, notamment la navigation maritime, en insistant sur le contrôle technique des navires et en renforçant les moyens matériels et humains des services de sécurité au niveau des points de passage.

En outre, les actions d'accompagnement et d'assistance prennent de l'ampleur dans ce programme, a souligné le ministre, saluant, à ce propos, le rôle que joue la Fondation Mohammed V pour la solidarité dans la facilitation de l'opération de transit.

Cette rencontre, suivie de débats sur des questions intéressant de près les MRE, s'inscrit dans le cadre d'une série de réunions d'information et de sensibilisation organisées par le ministère chargé de la Communauté marocaine résidant à l'étranger.

16/6/2011

Source : MAP