samedi 6 juillet 2024 06:21

L'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a lancé ce jeudi une enquête sur la responsabilité éventuelle des Etats membres dans la mort cette année d'un millier d'immigrants noyés en tentant d'aborder les côtes européennes de la Méditerranée.

Cette mission a été confiée à Strasbourg à la sénatrice néerlandaise Tineke Strik, membre du parti écologiste Greenleft (Gauche verte).

35.000 Africains ont fui

«J'ai l'intention de voir comment ces bateaux sont - ou ne sont pas - interceptés par les différentes unités nationales de garde-côtes, par l'agence Frontex qui gère le contrôle des frontières extérieures de l'UE, voire par des navires militaires», a-t-elle expliqué à l'issue de sa nomination.

Les révolutions arabes en Tunisie et en Egypte puis la guerre civile en Libye ont poussé quelque 35.000 Africains à fuir leur pays pour tenter d'atteindre l'île italienne de Lampedusa.

Une polémique a éclaté le 8 mai quand le quotidien britannique The Guardian a affirmé que 62 migrants étaient morts de faim et de soif sur un bateau qui avait dérivé pendant 16 jours sans que ses appels au secours provoquent une réaction des bateaux militaires croisant sur la zone.

La France et l'Otan, visées par ces informations, avaient démenti toute implication.

23.06.11

Source : 20 minutes.fr/ Reuters

 

La cour d'assises du Haut-Rhin a condamné jeudi à 20 ans de réclusion criminelle, assortis d'une peine de sûreté de 13 ans, Emmanuel Rist, un néonazi repenti reconnu coupable d'avoir tué un marchand de tapis marocain dans une rue de Gundolsheim (Haut-Rhin) en 2001.

La cour n'a pas retenu la préméditation, contrairement à l'avocat général, qui avait requis 30 ans de prison dont 22 ans de sûreté.
Elle a par ailleurs rejeté la demande de confusion de peine de la défense. L'accusé, âgé de 41 ans, purge depuis 2009 une peine de dix ans de réclusion criminelle pour avoir grièvement blessé un retraité marocain en piégeant son cabanon à l'explosif en 2005 à Rouffach.

Rist a aussi été condamné à 30 mois d'emprisonnement en septembre 2007, pour la profanation du cimetière juif d'Herrlisheim en avril 2004.

L'avocat de Rist, Me Renaud Bettcher, a déclaré que son client ne ferait pas appel, et qu'il tâcherait d'obtenir la confusion des peines, "qui peut être demandée à tout moment, à partir d'un certain délai".

L'avocat général François Jurdey et Me Renaud Bettcher avaient ferraillé dans leurs plaidoiries jeudi sur la question de la préméditation, au centre des débats après qu'Emmanuel Rist eut reconnu lundi avoir tué d'une balle dans le tête le 22 mai 2001 Mohammed Madsini, un homme de 46 ans père de cinq enfants.

Pour l'avocat général, Emmanuel Rist a "manifestement" prémédité son geste. La semaine précédant son meurtre, il avait diffusé un tract signé de son "parti" où il promettait de mener des "raids punitifs" contre "la race inférieure".

"Il va mettre ses menaces à exécution, il va tourner dans les environs pour chercher un Maghrébin (...) Il est tombé sur ce pauvre M. Madsini, il l'a suivi, il l'a guetté. Il a garé son véhicule (...) il a cherché l'arme dans la boîte à gant, armé le pistolet, descendu la rue, il a chassé Madsini, il est arrivé derrière lui, il lui a tiré une balle dans la tête à courte distance", a-t-il relaté.

Scénario contesté par Me Renaud Bettcher, qui a soutenu que Mohammed Madsini, à qui Rist avait intimé de quitter Gundolsheim au prétexte qu'il s'agissait d'une "zone germanique", "s'est dressé contre son agresseur illégitime", ce qui a conduit au drame.

"Emmanuel Rist n'est pas courageux. Il a besoin de bouffer des stéroïdes pour passer de 70 à 110 kilos. Il a besoin d'avoir de gros bras, de montrer qu'il en impose (...). C'est quand Madsini est revenu sur lui qu'il a pris peur (...) Il est mort de trouille et va tirer", a soutenu Me Renaud Bettcher. Le coup serait parti quasiment par accident.

"Raciste patenté" qui exposait fièrement ses reliques du IIIe Reich, Rist a aujourd'hui "changé", a assuré l'avocat, rappelant les larmes de son client lors du procès. A l'issue des débats, celui-ci a demandé pardon au fils de la victime, Mimoun Madsini, avec des accents de sincérité qui ont ému les jurés.

Pour l'avocat général et la partie civile au contraire, Rist ne s'est nullement amendé. "Il y a une évolution du discours (d'Emmanuel Rist) mais pas d'évolution personnelle", a martelé l'avocate des cinq enfants de Mohammed Madsini, Anouk Leven-Edel, pour qui l'accusé ne s'est résolu à des aveux partiels que "pour éviter le pire".

Mimoun Madsini s'est dit "satisfait" de la peine. L'accusé encourait la perpétuité.

24/6/2011

Source : Le Figaro/AFP

Une Convention du Conseil de l’Europe vise depuis 1963 à limiter les cas de cumul de nationalités. Mais de nombreux accords bilatéraux ont été signés depuis et de nombreux Etats autorisent en fait la double nationalité.

Un retropédalage en règle. Dans le rapport parlementaire sur la nationalité, dont il est rapporteur, Claude Goasguen préconise sans détour la suppression de la binationalité. Des propositions, proches de celles du Front national, aussitôt retoquées par l'UMP. Le député UMP a donc du faire marche arrière, parlant d'un "simple document de travail"... tout en maintenant ses positions sur l'acquisition de la nationalité. Pataquès ou double-jeu?

Jusqu’à présent, la nationalité française peut être acquise de trois manières :

Etre né d’au moins un parent français

S’être marié avec un ou une Français(e)

Habiter en France depuis au moins cinq ans

Depuis 1998, les enfants nés en France de parents étrangers obtiennent automatiquement la nationalité française à leur majorité. Une seule condition: avoir résidé au moins cinq ans en France depuis l'âge de 11 ans.

Claude Goasguen, lui, prône un retour de la loi Pasqua de 1993: ils devront faire une démarche d'adhésion pour acquérir la nationalité française.

Un registre des binationaux

Dans le rapport (mis en ligne sur le site de Libération), le député UMP du 16ème arrondissement de Paris demandait que tous les citoyens reçoivent leur carte d’électeur lors d’une cérémonie à la mairie au cours de laquelle les binationaux auraient du aussi choisir entre leurs deux nationalités. Un moyen, selon Claude Goasguen de manifester sa volonté d’appartenir à la nation française.

Désormais, il demande aux candidats à la nationalité (par mariage ou naturalisation) de "renoncer expréssement" à sa nationalité étrangère.

Il propose aussi que soit rendue obligatoire une déclaration de nationalité(s) dans l'acte d'état civil.

Je souhaite que l’on commence par enregistrer les situations de double nationalité au moment des actes de mariage, de naissance ou de naturalisation. On disposerait ainsi à terme d’un registre des binationaux.

Alors que certains y voyaient un pas en arrière du député UMP, Claude Goasguen a précisé souhaiter "aussi qu’on aille progressivement vers une limitation de la double nationalité par le biais de discussions bilatérales avec les pays".

Depuis 2009, acquérir la nationalité de certains pays européens n'entraîne plus la perte de la nationalité française.

Selon un calcul de Claude Goasguen, les binationaux seraient actuellement en France "sans doute 4 à 5 millions".

Un débat récurrent en France

L’annonce de ces mesures a relancé le débat dans la classe politique. Le rapport de Claude Goasguen a bien sûr rappelé la lettre de Marine Le Pen envoyée fin mai aux députés dans laquelle elle leur demande de supprimer la binationalité qui selon elle est "un puissant frein à l’assimilation des Français issus de l’immigration".

Au sein même de l’UMP, la question est polémique. Jean-François Copé, président du groupe UMP à l’Assemblée Nationale s’était exprimé le 8 juin "favorable à ce que l’on ne modifie pas la situation des français binationaux". Cependant, le groupe parlementaire Droite Populaire avait déjà demandé la suppression de la binationalité en septembre 2010.

Hier, lors d’une conférence de presse, le député PS et président de la mission parlementaire sur la nationalité a fortement critiqué le projet de Claude Goasguen, affirmant que "ce rapport n'offre aucune réponse efficace et positive aux questions posées par le mal-vivre ensemble. Il invite au contraire la France à se recroqueviller".

Une convention européenne pour rien ?

La Convention de Strasbourg du Conseil de l’Europe a posé les principes de la binationalité en Europe dès 1963 afin d’éviter les cas de cumul de nationalités. Les treize pays signataires ont décidé qu’un ressortissant d’une partie contractante qui acquiert la nationalité d’un autre pays signataire perdait automatiquement sa citoyenneté d’origine. Il s'agit de l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la France, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Norvège, le Royaume-Uni et la Suède.

Plusieurs protocoles ont néanmoins été signés depuis, laissant aux États plus de liberté quant à leur politique de citoyenneté.

Le groupe des binationaux

Signataires de la Convention de Strasbourg, le Royaume-Uni, l’Italie, l’Espagne et la Belgique autorisent pourtant la binationalité. Ainsi, le Royaume-Uni est le pays type où il y a le moins de restrictions pour obtenir ou garder plusieurs nationalités étant donné que toute personne installée au Royaume-Uni depuis au moins 5 ans ou mariée depuis au moins 3 ans avec un citoyen britannique peut l’avoir.

En plus du mariage et du droit du sol, l’Italie accorde la nationalité italienne en vertu de lois spéciales qui concernent les descendants des personnes nées dans l’Empire austro-hongrois. Il est possible de remonter jusqu'à 6 générations pour justifier de la nationalité italienne, ce qui explique les grandes communautés italiennes en Amérique du Sud - où de nombreux "italiens" ont migré à la fin du 19ème siècle.

En Belgique, la double nationalité est autorisée depuis l’ajout d’un protocole à la Convention de Strasbourg en 2007. Ainsi à présent, on ne perd pas sa nationalité belge dès lors que l'on en acquiert une autre, mais cette loi n’est cependant pas rétroactive, contrairement à la France.

En ce qui concerne l’Espagne, la double-nationalité est possible pour les "ibéro-américains" [originaires de pays où l'on parle espagnol ou portugais) ainsi que les personnes originaires de Guinée Équatoriale, Portugal, Andorre ou Philippines qui demandent la nationalité espagnole. De plus, depuis 1996, les membres des brigades internationales qui ont combattu aux côtés des Républicains pendant la guerre civile peuvent prendre la nationalité espagnole.

Exceptions

A la différence de ces pays, l’Allemagne et les Pays-Bas n’accordent qu’exceptionnellement la double-nationalité. Dans la République fédérale, la loi en vigueur est celle élaborée en 1913. Pourtant, la majorité de la population serait favorable à l'instauration de la double nationalité, cette restriction étant très problématique pour la communauté turque d’Allemagne. Plusieurs projets de lois ont été déposés afin de réformer la loi mais ils ont toujours été repoussés.

23.06.2011

Source : myeurop

La nouvelle loi sur "l’immigration, l'intégration et la nationalité" défendue par le ministre de l’Intérieur Claude Guéant au Parlement en mai, passait l’étape du Conseil constitutionnelle le 9 juin dernier. Pour les associations de défense des droits des étrangers, ce nouveau texte durcit la naturalisation qui relevait déjà d’un vrai parcours du combattant, à l’image du cas de cet Algérien à qui la nationalité française a été retirée en août 2010 au terme d’une contre-enquête ministérielle contestée.

Dans sa petite HLM de Strasbourg (Est), il vit avec sa femme française et ses quatre enfants, nés en France. Le jeune homme s’y est installé en 2005, quatre ans après son mariage. On le dit serviable – il aide à nettoyer la mosquée du quartier - et aimable avec le voisinage. Or, cet Algérien s’est vu refuser la nationalité française pour « défaut d’assimilation », parce qu’il ne respecterait pas l’égalité homme-femme au sein de son couple. « Il résulte de l’examen du dossier, que selon votre volonté, votre épouse doit porter constamment le voile intégral hors de votre domicile, ne peut sortir, travailler, ni parler en votre présence sans votre autorisation […] » stipule la lettre du ministère de l’immigration datée du 10 août 2010 et dont jeuneafrique.com s’est procuré une copie.

"C’est aberrant car sa femme n’a jamais porté le niqab"

Le 23 août, l’homme – qui tient à garder son anonymat et refuse de s’exprimer dans les médias - a opposé un recours (voir le document officiel), arguant que sa femme « porte le voile en toute conscience et en toute liberté » et qu’elle est « femme au foyer comme il en existe des millions en France. »

Il avait demandé la nationalité française le 17 juin 2009 et l’a obtenue (voir le document officiel), avant qu’elle ne la lui soit retirée au terme d’une contre-enquête menée sur demande ministérielle. « En tout cas aujourd’hui, il n’a plus la nationalité française, confie Mohamed Guerroumi, président de l’Association strasbourgeoise pour l’amitié franco-algérienne et leurs amis. C’est aberrant car sa femme n’a jamais porté le niqab [voile intégral ndlr]. Et on a même été jusqu’à lui demander de signer une lettre de désistement ! »

La nationalité refusée pour une photocopie

Le cas de cet Algérien – qui n’est pas récent – a été révélé le 9 juin dernier, le jour où la loi sur l’immigration, adoptée par le Parlement le 11 mai, a passé l’étape du Conseil constitutionnel. Outre une « communauté de vie effective et matérielle », la nouvelle loi impose désormais pour la naturalisation par mariage, une « connaissance suffisante du français. »

« On parle de durcir les conditions d’accès à la nationalité française, alors que c’est déjà le parcours du combattant ! », assure Mustafa el-Hamdani, coordinateur à l’association Calima (Coordination alsacienne de l’immigration maghrébine). Le nombre de pièces demandées est considérable et s’il en manque une seule, même insignifiante, le dossier est irrecevable », poursuit-il avant de citer le cas d’une dame de 60 ans dont la nationalité française vient de lui être refusée car elle a fourni la photocopie d’un acte de divorce et non l’original, qu’elle souhaitait conserver.

« Il faut trois mois pour obtenir un rendez-vous à la préfecture de Strasbourg et le personnel dont l’effectif a été réduit, est submergé par le nombre de dossiers à traiter. » D’après le ministère de l’Intérieur, 15 demandes de naturalisation ont été refusées pour « défaut d’assimilation » en 2010, contre 13 en 2009.

23/6/2011

Source : Jeune Afrique

Quatre élèves marocains ont pris part en tant que membres du Jury Junior à la 35ème édition du festival du film d'animation d'Annecy en France, qui s'est tenue du 06 au 11 juin courant.

Ce festival représente la plus grande manifestation dédiée au cinéma d'animation dans le monde avec plus de 2.000 films représentants 67 pays et une thématique consacrée, cette année à l'animation US, indique un communiqué de l'Institut français de Meknès.

Elèves des Cours de Langue de l'Institut Français de Meknès, Oumaima Aziz (13 ans), Oumayma Rmila (14 ans), Khalil Benani (12 ans) et Bassam Lahnaoui (13 ans), ont été membres, aux côtés de 4 élèves français, du Jury Junior qui décerne le prix du meilleur court-métrage et du meilleur film d'école.

Ce jury, à l'instar des autres jurys professionnels du festival, décerne des prix aux Œuvres artistiques en compétition. Le jury Junior a récompensé Plato de Léonard Cohen (Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs de Paris) comme meilleur film de fin d'études.

Les jeunes jurys ont opté pour le même choix que le jury professionnel composé de grands noms de l'animation internationale comme David Sproxton, co-fondateur des mythiques studios d'animation anglais Aardman (Wallace et Gromit, Chicken run...) ou encore Bill Vinton, réalisateur américain qui a notamment collaboré avec Mickael Jackson sur son clip Speed Demon inclus dans le célèbre long-métrage Moonwalker. Le Jury Junior a également récompensé, dans la catégorie du meilleur court-métrage, "A morning Stroll" du réalisateur anglais Grant Orchard.

La participation à cet important évènement de renommée internationale s'inscrit dans le cadre d'un partenariat entre l'Institut Français de Meknès et les Conserves de Meknès - Aïcha, organisateurs de FICAM (Festival International de Cinéma d'Animation de Meknès), d'une part et de l'Association d'Animation d'Annecy, dédiée à la promotion et à la sensibilisation au cinéma d'animation.

23/6/2011

Source : MAP

Les travaux d'une rencontre euro-méditerranéenne sur le rôle du dialogue des religions dans l'intégration des migrants dans la société se sont ouverts, mercredi soir, à Mahdia, à une dizaine de km de Kénitra, avec la participation d'une cinquantaine de personnes de différentes religions venues de plusieurs pays.

La rencontre, qui se tient pour la première fois hors de la Jordanie et d'Europe, est organisée en coopération avec le réseau marocain de la Fondation Anna Lindh, l'Association Badr de développement, l'Initiative des Religions Unies et le Groupement de Recherche sur la Méditerranée (GERM).

Il s'agit d'un colloque de trois jours destiné à ouvrir un débat sur le rôle et l'importance de la migration en tant qu'espace de connaissance de l'autre et de dialogue entre les cultures et les religions pour briser la perception négative de l'autre dans le cadre d'une action commune.

Le thème central du colloque, proposé par l'Initiative des Religions Unies au Moyen orient et en Afrique du nord, portera essentiellement sur la question de la migration et ses problèmes et le rôle efficace que le dialogue des religions peut jouer dans l''integration des migrants dans la société et la construction de ponts entre différentes cultures pour la consécration de la coexistence et de la paix.

Le projet "Rôle du dialogue des religions dans l'intégration des migrants et réfugiés dans la société", vise à rassembler des jeunes de différents cultures et religions et sociétés pour promouvoir, renforcer et tester des stratégies destinées à réussir l'intégration sociale des migrants et leur permettre de participer à la construction de la société, expliquent les organisateurs.

L'objectif est de soulever la question des migrants pour faire entendre leurs voix, connaitre leurs besoins et aspirations et mettre en place des stratégies pour mieux gérer la différence de cultures, développer des projets complémentaires économiques, sociaux, culturels, religieux et politiques et résoudre les conflits issus de la discrimination et la haine envers les étrangers dus, la plupart des temps, à la méconnaissance et l'incompréhension de la culture de l'autre, ajoutent-t-ils.

Les organisateurs souhaitent l'élaboration d'un rapport définissant les outils et techniques susceptibles d'aider les organisations non gouvernementales, les gouvernements et les associations de jeunes à œuvrer pour la réussite de l'intégration sociale des migrants et des réfugiés dans les pays d'accueil et la création d'un climat de paix, d'amitié, de respect et de compréhension mutuels entre composantes de différentes religions et cultures.

A l'ouverture de cette rencontre, secrétaire général du Groupement d'Etudes et de Recherches sur la Méditerranée (GERM), Driss khrouz, a noté que ce colloque se tient à un moment où le Maroc s'achemine vers un renforcement de la démocratie avec la nouvelle constitution qui sera soumise à référendum.

La démocratie, a-t-il dit, pose les règles du dialogue et construit une société fondée sur le respect des différences.

Pour sa part, le révérend Charles P. Gibbs, directeur exécutif de l'Initiative des Religions Unies, a estimé qu'il est temps de dire non à la violence et à l'extrémisme et d'œuvrer ensemble pour plus de compréhension et de paix entre les cultures.

"Nous sommes tous des migrants dans ce bas monde et notre véritable demeure est ailleurs", a-t-il dit.

De son côté, le vice-président de l'Initiative des Religions Unies, Shlomon Alon, s'est dit "fier" d'intervenir en arabe, qu'il a commencé à étudier à l'âge de 14 ans. On ne peut, a-t-il dit, établir des relations avec l'autre sans comprendre sa culture et sa langue.

Il a souligné les bonnes relations qui ont toujours prévalu entre juifs et musulmans dans la région du Moyen-Orient et d'Afrique du nord.

L'Initiative des Religions Unies, une organisation internationale créée en 2000, est présente dans 70 pays. Sa charte prône notamment le renforcement de la coopération entre les différentes religions et à tous les niveaux pour consacrer la culture de la justice, de la paix et de la protection de l'Homme et de l'environnement et lutter contre la violence.

23/6/2011

Source : MAP

Une convention de partenariat sera signée, samedi prochain à la Maison du Maroc à Paris, entre le ministère chargé de la communauté marocaine résidant à l'étranger et l'Association synergie France Maroc.

Un communiqué du ministère chargé de la communauté marocaine résidant à l'étranger indique que cette convention instituera un cadre de coopération permettant une meilleure mobilisation des efforts des marocains expatriés désirant contribuer au développement de leur pays d'origine.

La cérémonie de signature de cette convention sera organisée en marge du forum des compétences médicales marocaines du monde qui réunira environ 200 participants venus d'Europe et d'Amérique.

Ce forum s'inscrit dans le cadre de la stratégie nationale de mobilisation des compétences marocaines. Il reflète la volonté des compétences médicales marocaines expatriées de créer des plateformes d'échange, de rencontre et de réflexion en vue d'optimiser leur participation à la croissance de ce secteur vital au Maroc, ajoute la même source.

23/6/2011

Source : MAP

La prestigieuse Académie française a décerné jeudi à Paris le "Grand Prix de la Francophonie" au poète et écrivain marocain, M. Abdellatif Laâbi, a-t-on appris auprès de cette institution.

Dans un communiqué dévoilant le Palmarès de ses prix pour l'année 2011, l'Académie française précise que la distinction accordée à M. Laâbi est dotée de 22.500 euros.

Abdellatif Laâbi, né en 1942, est l'auteur prolifique aussi bien en arabe qu'en français d'une très riche œuvre poétique, mais aussi de romans, de pièces de théâtre et d'essais. En France, l'auteur du "Fond de la jarre" et de l' "œuvre poétique" (deux tomes), a notamment obtenu le "Prix Goncourt " de la poésie en 2009.

Au total, les membres de l'Académie ont voté jeudi l' attribution de 70 distinctions pour l'année 2011, à l'exception du "Grand Prix du Roman" qui sera, comme de coutume, décerné à l'automne, précise le communiqué.

Au cours de la même séance et pour la région du Maghreb, l'algérien Mohammed Moulessehoul, plus connu sous le pseudonyme de Yasmina Khadra, écrivain francophone et auteur de romans noirs dont la trilogie "L'attentat", "Les hirondelles de Kaboul" et "Les sirènes de Bagdad", a obtenu le Grand Prix de littérature Henri Gal, Prix de l'Institut de France, doté de 40.000 euros.

De son côté, le Malien Moussa Konate, écrivain et éditeur a eu droit au Prix Hervé Delven, doté de 25.000 euros.

L'Académie française qui regroupe 40 membres élus à vie, d'où leur noms d'immortels, est l'institution gardienne de la langue française et de la mise à jour de son dictionnaire.

Elle est composée notamment de poètes, romanciers, hommes de théâtre, philosophes, hommes de science, hommes d'Etat, qui ont "tous illustré particulièrement la langue française".

23/6/2011

Source : MAP

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