La deuxième édition du Salon de l'immobilier et de l'art de vivre marocains "SMAP Expo Barcelone" s'est ouverte en grande pompe, vendredi soir, dans le prestigieux palais San Jordi de la capitale catalane.

Une trentaine d'exposants représentant les secteurs public et privé ont fait le déplacement pour cette grande messe annuelle de l'immobilier marocain, organisée par "SMAP Group", société spécialisée dans l'ingénierie événementielle du Maroc à l'étranger.

Vitrine de l'immobilier marocain, le "SMAP Expo Barcelone" est dédié aux Marocains résidant en Catalogne désireux d'acquérir un logement ou un lot de terrain dans leur pays d'origine, mais aussi aux investisseurs Catalans qui souhaitent tirer profit des atouts qu'offre le Royaume dans le domaine de l'immobilier.

Les visiteurs auront ainsi l'occasion de rencontrer des promoteurs, agents immobiliers, banquiers et notaires et pourront conclure des transactions sur place avec l'aide des représentants du Consulat général du Maroc à Barcelone.

La cérémonie d'inauguration officielle du salon a été présidée par le ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de l'Aménagement de l'espace, Ahmed Taoufiq Hejira, en présence notamment du consul général du Maroc à Barcelone, Ghoulam Maichan, et de représentants du gouvernement catalan et de la mairie de Barcelone.

Dans une déclaration à la presse, M. Hejira a salué l'initiative du "SMAP Group" d'organiser ce Salon à Barcelone en vue de permettre à la communauté marocaine établie dans cette région du nord-est de l'Espagne et de s'informer sur les opportunités d'investissement dans le domaine immobilier au Maroc, ainsi que sur les facilités accordées aux Marocains du monde pour l'acquisition d'un logement dans leur pays d'origine.

M. Hejira a notamment mis en exergue le développement que connaît le Maroc dans le domaine de l'immobilier, soulignant l'intérêt particulier qu'accorde le Royaume à ce secteur important pour permettre aux citoyens d'accéder à des logements décents à des prix accessibles.

Le ministre a, dans ce sens, souligné l'évolution positive que connaît le programme du logement social, mis en place par le gouvernement, rappelant que ce programme bénéficie d'une attention particulière de la part de SM Roi Mohammed VI.

Ce produit est ouvert à tous les Marocains du Monde sur le même pied d'égalité avec leurs concitoyens à l'intérieur du Maroc, a dit M. Héjira, précisant que les ressortissants marocains résidant à l'étranger peuvent bénéficier des logements sociaux à 250.000 DH en profitant des avantages accordés par l'Etat au même titre que les autres citoyens éligibles.

Pour sa part, le PDG de "SMAP Group", Samir El Chammah, a souligné que ce Salon, érigé sur une superficie de 4.000 M2, constitue la 5ème et dernière étape du "SMAP RoadShow 2011" après celles de Bruxelles, Milan, Paris et Marseille, précisant que 200.000 à 250.000 personnes ont visité les SMAP organisés dans les quatre villes européennes.

"Ce RoadShow nous a permis de promouvoir l'immobilier marocain auprès des Marocains du Monde et des investisseurs européens", a noté M. El Chammah dans une déclaration à la MAP, ajoutant que la diaspora marocaine "a montré tout au long de ces Salons son attachement à son pays d'origine".

Un grand nombre d'amis du Maroc ont également visité nos Salons, a-t-il ajouté, soulignant l'opportunité qu'offre "SMAP Expo Barcelone" pour promouvoir les liens d'amitié et de coopération commerciale entre le Maroc et la Catalogne.

S'agissant de l'importance accordée au logement social dans ce Salon, le PDG de "SMAP Group" a précisé que ce choix s'explique par la "nécessité d'adapter notre offre immobilière en fonction des besoins de chaque marché". "Notre objectif principal est de répondre aux demandes de notre clientèle en Catalogne", a-t-il insisté.

Le "SMAP Expo", qui sera clôturé dimanche, offre également l'occasion d'échange entre professionnels et investisseurs potentiels au Maroc. Notaires, agents immobiliers, promoteurs, constructeurs, aménageurs et banquiers y sont présents pour apporter conseils et information aux visiteurs.

Evénement pluriel, "Smap Expo Barcelone" se veut aussi un rendez-vous culturel de grande envergure. Des débats traitant de questions intéressant la communauté marocaine en Catalogne, notamment l'intégration et la coopération maroco-catalane, sont prévus lors de cette manifestation.

L'artisanat, la gastronomie et les modes de vie marocains seront aussi à l'honneur lors de ce Salon. Le public aura, par ailleurs, l'occasion de vivre des moments de joie à travers des concerts de musique, aminés par plusieurs stars de la chanson populaire marocaine.

2/12/2011

Source : MAP

La BMCE Bank vient d'ouvrir une nouvelle agence bancaire à Paris dédiée aux Marocains résidant à l'étranger, confirmant sa stratégie d'extension de son réseau en France pour capter davantage de dépôts de MRE et augmenter les transferts d'économies vers le pays.

La nouvelle agence, d'une superficie de plus de 200 m2, est située sur l'avenue de Clichy, dans le nord de Paris, un carrefour important d'implantation et de transit de la communauté marocaine de la région parisienne.

Le nouveau bureau est le 3ème en région parisienne, après ceux d'Asnières et de Mantes-la-Jolie, et le 12ème sur le territoire métropolitain français.

La cérémonie d'inauguration s'est déroulée, vendredi soir, en présence du Consul général du Maroc à Paris, M. Younès Tijani, de représentants de l'ambassade du Maroc en France et des autorités locales françaises, ainsi que de responsables de la banque et de plusieurs membres de la communauté marocaine en France.

Implantée en France depuis près d'un demi-siècle, BMCE Bank a été, en 1972 la première banque marocaine à s'installer à l'international, et s'est vite hissée au rang des banques étrangères les plus actives en France.

En 1991, conformément à la diversification de ses activités multimarchés, la banque célébrait l'ouverture de son premier bureau dédié à l'activité des Marocains établis à Paris, confirmant ses ambitions résolues sur ce marché, autour d'une stratégie de proximité et de développement.

Une gamme de produits et services, adaptés aux profils et exigences des Marocains Citoyens du Monde, est depuis lors développée dans un esprit d'innovation et de compétitivité.

La gestion binomiale, concept érigé en 2009, vient couronner cette proximité en mettant à la disposition des clients, un chargé de clientèle dédié, au niveau d'une sélection d'agences de BMCE Bank au Maroc.

Le nouveau bureau offre aux Marocains habitants en Ile de France "plus de proximité, une meilleure accessibilité et de la convivialité", assurent les responsables de la banque qui promettent "transparence et amélioration de la qualité de l'accueil".

Outre les 12 points de vente couvrant toutes les Régions de France, le Réseau de BMCE Bank dédié aux Marocains résidents en France est renforcé par un réseau d'espaces d'accueil dédié auprès de son partenaire et actionnaire bancaire français de référence, le Groupe Crédit Mutuel CIC.

A travers le produit "eco transfert", les clients communs aux deux banques bénéficient de conditions avantageuses pour les transferts d'argent, produit phare de la gamme dédiée aux Marocains Citoyens du Monde.

2/12/2011

Source : MAP

Une session de formation sera organisée, à partir de lundi, à l'université de Bologne (nord de l'Italie), au profit de 110 enseignants marocains exerçant dans le domaine de l'éducation informelle dans différentes régions de la Péninsule.

Les bénéficiaires de la session, qui se poursuivra jusqu'à vendredi prochain, œuvrent dans le cadre d'institutions associatives et pédagogiques pour l'enseignement de la langue arabe et de la culture marocaine aux enfants de la communauté marocaine.

Cette session de formation, la première du genre, s'insère dans le cadre d'un plan d'action mis au point par le ministère chargé de la communauté marocaine résidant à l'étranger, en coopération avec l'ambassade du Maroc en Italie, en vue notamment de promouvoir l'attachement de ces enfants à la langue arabe et à la culture marocaine et de renforcer les liens qui les unissent à la patrie.

Elle s'intègre également dans le processus de mise en oeuvre progressive du plan d'urgence pour la promotion de l'enseignement de la langue arabe et de la culture marocaine aux enfants marocains résidant à l'étranger, qui avait reçu l'approbation de la commission interministérielle chargée de l'immigration.

La session s'inscrit aussi dans le cadre de l'activation de l'accord de partenariat conclu, en octobre dernier, entre le ministère chargé de la communauté marocaine résidant à l'étranger et le département de l'enseignement scolaire afin de soutenir l'enseignement informel de la langue arabe et de la culture marocaine aux enfants résidant à l'étranger et ce, à travers la qualification et le renforcement des capacités des ressources humaines au sein des structures associatives et établissements pédagogiques exerçant dans ce domaine.

Au programme de cette session, organisée en collaboration avec le secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement scolaire et l'ambassade du Maroc en Italie, figurent des dizaines d'exposés pédagogiques et d'activités de formation répondant aux standards les plus modernes d'apprentissage en vue de promouvoir les capacités de communication chez les enfants et de favoriser leur intégration positive dans la société d'accueil.

Lors de la session, qui se déroulera également en partenariat avec l'association italo-marocaine de l'éducation et l'enseignement pour l'intégration, l'encadrement sera assuré par des experts relevant du ministère de l'éducation nationale ainsi que de l'Université télématique internationale d'enseignement à distance de Rome "Uninettuno".

3/12/2011

Source : MAP

La sensibilisation au handicap auprès des personnes "ordinaires" et la promotion de la solidarité pour la réinsertion des personnes à besoins spécifiques ont été mises en lumière lors d'un banquet bénéfice organisé, samedi soir, par l'Association Solidarité Canada-Maroc (ASCM) à Montréal.

C'est dans le cadre du neuvième anniversaire de l'ASCM, qui coïncide avec la célébration de la journée internationale des handicapés, que ce gala de levée de fonds a été organisé en présence notamment de Mme Nouzha Chekrouni, ambassadeur du Maroc au Canada, Zoubair Hakam, consul général du Maroc à Montréal, Bruno Clerc, consul général de France à Montréal, de représentants du CCME, d'Associations marocaines et des personnalités du monde politique, associatif et culturel, de médias, ainsi que des hommes d'affaires marocains et canadiens.

Après avoir souligné les différentes actions et les projets aussi bien en cours que réalisé par L'ASCM, la présidente de l'Association Mme Khadija Lamrani a salué les efforts des différents bénévoles ainsi que le soutien des institutions marocaines et des partenaires veillent à la sensibilisation au handicap auprès de la population.

Cette manifestation a vu aussi la présence de personnalités de nationalités et confessions différentes venus témoigner de leur solidarité et de leur soutien "parce que chaque citoyen peut faire bouger les choses à son niveau", a dit la présidente de l'ASCM.

Dans une allocution de circonstance, l'Ambassadeur du Maroc au Canada a indiqué que l'action du Banquet bénéfice 2011 s'inscrit dans un large processus de développement dans lequel le Maroc s'est engagé au cours des dernières années, visant le bien-être de toutes et de tous les citoyens marocains.

La lutte contre la pauvreté et l'exclusion ainsi que l'amélioration des conditions de vie des personnes handicapées ont été placés au coeur de toutes les politiques publiques au Maroc, sur Hautes instructions de SM le Roi Mohammed VI, a souligné Mme Chekrouni, rappelant notamment le discours historique prononcé le 18 mai 2005 par le Souverain où Il a annoncé le lancement de l'Initiative nationale pour le développement humain (INDH).

Elle a aussi cité la création en 1999 de la Fondation Mohammed V pour la Solidarité et la mise en place d'un certain nombre de structures d'accueil pour personnes handicapées.

"Cet engagement irréversible de bâtir un Maroc moderne et démocratique a été consolidé par l'adoption d'une nouvelle constitution plébiscitée par la majorité du peuple marocain, une constitution qui permet l'intégration du Maroc dans le concert des nations démocratiques", a dit la diplomate marocaine, rappelant au public présent les élections législatives du 25 novembre dernier qualifiées de "sains et transparentes" par l'ensemble des observateurs nationaux et internationaux.

Il confirme aussi "la volonté du Maroc de poursuivre résolument sa marche pour la consolidation d'un Etat des Institutions et de droit et de continuer dans la voie du progrès et de la démocratie tracée par SM le Roi Mohammed VI", a-t-elle ajouté, soulignant que "la société civile a toute sa place dans la société marocaine, qui a fait du pluralisme l'un de ses fondements et dont la richesse est inestimable".

La diplomate a estimé que les membres de la diaspora marocaine ainsi que les Associations marocaines au Canada représentent "un potentiel extraordinaire" dont le rayonnement a traversé l'Atlantique, appelant tous les acteurs associatifs marocains et maroco-canadiens à poursuivre leurs efforts et à être "plus imaginatif" pour explorer de nouvelles pistes de partenariat et à continuer d'être une "facteur de rapprochement et de renforcement" des relations entre ces deux pays, riverains du 2è plus grand océan du monde, le Maroc et le Canada.

Et de souligner que cette manifestation "représente une occasion propice permettant la consécration et la promotion des valeurs de solidarité à travers la levée de fonds destinés à donner l'élan nécessaire à la réussite des actions humaines entreprises par cet organisme à but non lucratif" et se veut aussi "une occasion permettant de retracer les moments forts, les événements attrayants et les réalisation remarquables qui ont marqué les neuf ans de l'histoire de cette Association".

Depuis sa création le 15 mars 2002, l'ASCM a poursuivi son engagement "avec ardeur et passion" pour soutenir aussi bien les populations nécessiteuses que celles aux besoins spécifiques au Maroc, a rappelé la diplomate marocaine, soulignant que l'Association Solidarité Canada-Maroc a aussi consenti "des efforts considérables pour le renforcement des liens de solidarité et de partenariat entre le Canada, le Québec en particulier, et le Maroc".

Dans un message lu en son nom, la ministre de l'Immigration et des communautés culturelle du Québec Kathleen Weil, a loué les efforts de l'ASCM et son engagement en faveur de l'intégration des nouveaux arrivants à la société québécoise.

Elle a aussi salué le "remarquable travail" de l'Association auprès des personnes ayant des limitations fonctionnelles et de celles en situation de précarité.

Cet événement a été aussi rehaussé par la participation de l'artiste comédien Hassan El Fad (animateur) et Abderrahim Souiri, l'une des voix célèbres qui sert la musique arabo-andalouse.

Venus du Maroc, chacun d'eux s'évertue à arracher le sourire au public présent avec un style propre. C'est le grand humoriste Hassan El Fad, qu'on ne présente plus, qui a emporté le public dans ses divers univers en faisant passer des messages ou raconter le quotidien ou autres choses.

Le grand artiste Abderrahim Souiri a pour sa part interprété de nombreux de ses succès, son style reconnaissable entre mille d'autres qui lui a permis de tenir toute la soirée un public admiratif de sa voix puissante et remarquable.

"En décidant de vous associer à notre cause, vous apportez un soutien aux plus défavorisés des démunis, à leur famille et proches. Vos dons sont utiles", dans un objectif permanent d'amélioration du sort des personnes en situation de handicap, ont lancé tour à tour les membres de l'Association Solidarité Canada-Maroc, exprimant leur "gratitude" aux partenaires qui soutiennent leur mission au profit des personnes qui vivent avec un handicap ou dans des conditions précaires.

 04/12/2011

Source : MAP

 «Schengen doit être repensé», a affirmé jeudi Nicolas Sarkozy à Toulon en ajoutant : «L'Europe qui fait appliquer à l'intérieur le principe de la libre circulation et qui ne contrôle pas ses frontières extérieures, ça ne peut plus durer.» Donnant lieu à des critiques récurrentes en France et partagées par de nombreux États européens, l'accord européen de Schengen sur la libre circulation pourrait évoluer. Un projet de réforme sera abordé au cours du prochain Conseil des affaires intérieures le 13 décembre à Bruxelles. Trois mesures clés y seront examinées en vue notamment de renforcer la protection aux frontières. Un débat relancé au lendemain de la vague d'immigration tunisienne déferlant sur l'île italienne de Lampedusa (sud de la Sicile) et qui a été à l'origine en début d'année d'une minicrise entre Rome et Paris.

• Les signes de faiblesse de Schengen

Des milliers de migrants tunisiens qui avaient afflué en Italie en début d'année avaient suscité de vives tensions entre les gouvernements italien et français. Des tensions qui avaient monté d'un cran quand Silvio Berlusconi avait décidé d'accorder des permis de séjour à une partie des clandestins. Directement exposée par ce flux migratoire, la France avait réagi. En application des textes en vigueur, des contrôles «aléatoires et limités dans le temps» avaient eu lieu sur une bande frontière de 20 kilomètres. Cet épisode avait révélé les faiblesses de cet espace de libre circulation des personnes devenant une citadelle vite assiégée. Ensemble, les deux responsables français et italien avaient alors demandé à Bruxelles de réformer les accords.

• Rétablir plus souvent des contrôles aux frontières

À ce jour, le contrôle aux frontières peut être rétabli quand il y a atteinte à l'ordre public. Ce régime dérogatoire au principe de libre circulation est ­particulièrement strict et ne pouvait être appliqué en France pour la gestion des récents flux migratoires tunisiens arrivés en Italie. C'est pourquoi il a été ­demandé de créer deux clauses de ­sauvegarde supplémentaires. «L'une pourrait s'appliquer en cas de crise systémique d'un État en situation de défaillance ne pouvant plus contrôler ses frontières», explique-t-on au ministère de l'Intérieur. Un État pourrait également faire jouer la clause de sauvegarde en cas d'un afflux massif d'immigrants. En septembre dernier, la Commission européenne a déposé des propositions dans ce sens, débattues le 13 décembre.

• Mieux surveiller les pays de l'espace Schengen

Un pays qui adhère au traité est évalué afin de vérifier les moyens opérationnels mis en place pour protéger ses frontières extérieures à l'espace Schengen. Or la France souhaite aujourd'hui des contrôles plus fréquents et un renforcement des instances de surveillance en recourant «à des inspecteurs professionnels et permanents travaillant selon des critères plus exigeants».

• Un pilotage politique demandé

Cette demande exprimée par Nicolas Sarkozy à Toulon vaut notamment pour ce dossier. «Les questions relatives aux réglementations sont gérées de manière technocratique et totalement décalée», assure-t-on au ministère de l'Intérieur en plaidant pour une reprise en main des politiques sur ces affaires en citant par exemple le cas de Frontex. Cette Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne agit selon les décisions de son conseil d'administration. Elle devrait, selon le ministère de l'Intérieur, être en lien directe avec les ministres des pays concernés.

2/12/2011, Angélique Négroni

Source : Le Figaro

A 06H00, trois heures avant l'ouverture et après une nuit blanche pour certains, une centaine d'étrangers patiente devant la préfecture à Evry: en Ile-de-France, matinée après matinée, la scène se répète, suscitant l'indignation d'associations qui appellent à une semaine de mobilisation.

Dans le froid, la tension est palpable, avec de violents échanges verbaux, des bousculades, vite éteints par les plus calmes de ces étrangers venus régulariser leur situation.

Cette semaine, la sénatrice EELV Esther Benbassa a interpellé le ministre de l'Intérieur Claude Guéant à la chambre haute: "Comment la France, terre des Lumières, peut-elle tolérer que des personnes, parfois accompagnées d'enfants en bas âge, soient contraintes de passer la nuit dans la rue'"

De lundi à vendredi, un collectif appelle à des rassemblements devant les préfectures d'Ile-de-France: "Assez d'atteintes aux droits et à la dignité des personnes devant les préfectures!" dénoncent des dizaines d'associations et de syndicats, parmi lesquels Réseau éducation sans frontières, Ligue des droits de l'Homme, Dom'Asile et la Cimade.

"On est traité comme des chiens, je pense même qu'ils sont mieux traités que nous", enrage Hamza, un ressortissant tunisien devant la préfecture d'Evry. Il est arrivé la veille à 18h00 pour être sûr d'être parmi les premiers à l'ouverture.

Comme lui, d'autres postulants ont bravé le froid, emmitouflés dans des manteaux épais. Des femmes et des personnes âgées ont amené un tabouret ou une chaise pour se reposer. "L'attente est insupportable", s'insurge Laura Kabani, la soixantaine, originaire du Congo.

Des mesures prises

"On demande qu'il y ait plus de moyens mis en oeuvre, qu'il y ait une humanisation des pratiques et qu'on traite dignement ces personnes. Il faut respecter la loi, fixer des délais décents pour une réponse", explique à l'AFP David Hedrich, de Dom'Asile.

"Cet été, on a connu des files d'attente de 150 à 200 personnes qui ont attendu soit tôt le matin, soit tard la nuit. Aujourd'hui, ce temps d'attente a diminué", assure Pascal Sanjuan, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne, qui accueille en moyenne 530 étrangers chaque jour.

Face à une situation "très insatisfaisante", la préfecture a affecté "quatre agents supplémentaires", "un site internet a été mis en place", ainsi qu'"un guichet pour les prestations rapides".

Ailleurs, les services préfectoraux franciliens ont tenté d'apporter des réponses. Devant la préfecture de Seine-Saint-Denis: auvent pour protéger de la pluie et toilettes. En Seine-et-Marne: pré-accueil pour filtrer les demandes. Ou bien traitement des dossiers par voie postale, etc.

Sur internet, on précise désormais la liste des documents à fournir et parfois le délai d'attente.

Les étrangers attendent en moyenne une heure et demie à deux heures avant d'être reçus, assurent les préfectures interrogées.

"Le problème, c'est que presque la moitié vient avec un dossier incomplet ou pour vérifier l'avancement de leur dossier et certains demandent l'asile quand toutes les autres procédures ont échoué", explique Claude Girault, secrétaire général de la préfecture des Yvelines.

Pourtant, des solutions existent, explique-t-il: "Aux personnes de se renseigner sur nos sites internet ou par le biais des associations et à nous de faire en sorte que les dossiers soient traités dans les délais pour que les personnes ne reviennent pas vérifier."

4/12/2011

Source : L’Express.fr/AFP

Ainsi 61 % des Français se disent favorables au droit de vote des étrangers aux élections locales. C'est une nouvelle plutôt réjouissante dans un climat où l'instrumentalisation de ces questions atteint parfois son paroxysme. On se prend à rêver des débats sereins et constructifs sur l'immigration et la nationalité, où les arguments remplaceraient les réflexes pavloviens.

Dans cette France rêvée, on pourrait se demander s'il est judicieux de déconnecter le droit de vote local de la nationalité. Sans que Claude Guéant, le ministre de l'intérieur, vienne agiter le spectre de "maires étrangers", alors qu'il s'agit - au mieux - de pouvoir devenir conseiller municipal. Sans que l'extrême droite entame son couplet sur l'invasion. Mais aussi sans qu'une certaine gauche dégaine le soupçon de racisme envers toute personne non convaincue d'avance. Car, non, la déconnexion de la nationalité du droit de vote, même aux élections locales, n'est pas une évidence.

Dans l'absolu, c'est même un renoncement à l'un des traits marquants du modèle hérité de la Révolution française : où l'exercice de la citoyenneté est conditionné par le désir d'appartenir à la nation. Il mérite donc qu'on en discute. On peut se demander, par exemple, s'il ne vaut pas mieux faciliter l'accès à la nationalité française plutôt que de fermer cette porte, tout en laissant une fenêtre ouverte : le droit de vote aux élections locales.

On peut se demander si accorder cette concession ne contribue pas à dévaluer l'un des privilèges de la nationalité. Quitte à prendre le risque d'un retour de flamme : la revendication d'une conception plus ethnique de la citoyenneté.

On peut rétorquer que, dans un monde ouvert, la fermeture de cette petite fenêtre n'a plus beaucoup de sens. Nous pouvons tous êtres amenés à vivre et à vouloir s'investir dans un autre pays que le nôtre, sans pour autant désirer devenir membre de cette nation. Si la nationalité doit absolument continuer à structurer le droit de vote aux échéances nationales, la vie locale, elle, relève plus de la démocratie participative que représentative. Vu ainsi, permettre à des résidents de longue date de s'investir dans la démocratie locale renforce plutôt l'appartenance citoyenne.

Cette mobilité citoyenne, au coeur de la mondialisation en marche, a déjà généré des aménagements. Puisque les résidents de l'Union européenne ont le droit de voter aux élections locales en France. Dès lors, comment refuser ce droit à d'autres ? Peut-on accepter qu'un Britannique ayant acheté une maison de campagne en France puisse voter, mais pas les chibanis, ces travailleurs maghrébins ayant quitté leur pays et leur famille pour travailler dans nos usines depuis plus de quarante ans ?

Voilà qui soulève des questions passionnantes. Reste à savoir s'il est urgent d'y répondre. Traversons-nous une période où la mondialisation est vécue comme heureuse au point de donner l'envie de s'ouvrir et de s'adapter ? Ou, au contraire, une période où cette adaptation peut être vécue comme une trahison supplémentaire de l'Etat-nation, et donc générer plus de mal (la xénophobie) que de bien (l'ouverture) ? Tenir compte de ce contexte permet de se faire une idée

2/12/2011,  Caroline Fourest (Sans Détour)

Source : Le Monde

La gauche a éreinté le ministre de l’Intérieur Claude Guéant qui a rappelé son objectif de limiter l’immigration légale et de réformer le droit d’asile

Le Sénat a rejeté vendredi les crédits consacrés à l’immigration et à l’asile dans le projet de budget 2012, la gauche éreintant le ministre de l’Intérieur Claude Guéant qui a rappelé son objectif de limiter l’immigration légale et de réformer le droit d’asile

Dans le projet de budget, la mission immigration, asile et intégration voyait ses crédits augmenter de 12,1 % en autorisations d’engagement, pour atteindre 561 millions, et de 12,6 % en crédits de paiement, pour 632 millions d’euros.

Plusieurs intervenants ont parlé de «dotation insuffisante» faisant remarquer qu’au cours des dernières années les crédits réellement consommés ont dépassé les prévisions.

L’association France Terre d’Asile (FTA) a récemment rappelé que 410 millions d’euros ont été consommés au titre de l’asile en 2010 contre un budget prévu de 285,6 millions d’euros.

Après avoir observé que le budget consacre 85 millions d’euros pour la lutte contre l’immigration clandestine et 41 millions pour l’intégration, la sénatrice Esther Benbassa (EELV), a dénoncé «l’acharnement du gouvernement à faire primer les expulsions sur le "vivre ensemble"».

«Faute d’un projet crédible de lutte contre le chômage, les inégalités et la crise, vous avez opté pour la voie dangereuse d’une idéologie anti-étrangers, anti-immigrés, anti-arabe et antimusulmane distillée jour après jour», a accusé la sénatrice qui n’a pas hésité à rappeler les années 30.

«C’était aussi une époque de crise, le lendemain d’un krach dévastateur. Le bouc émissaire, alors, était le Juif. Chacun sait comment cette histoire s’est terminée. La comparaison, c’est vrai, a ses limites. Et l’histoire ne se répète pas, certes. Mais les comportements xénophobes, eux, oui. On ne joue jamais impunément avec le feu», a-t-elle mis en garde.

Se défendant de vouloir «stigmatiser» les étrangers, le ministre a rappelé son objectif de diminuer de 10 % l’immigration régulière et d’atteindre, voire de dépasser les 30.000 reconduites à la frontière cette année.

«C’est plus facile d’intégrer un peu que d’intégrer plus», a-t-il plaidé.

2/12/2011

Source : Libération/AFP

Les étudiants et migrants subsahariens ont donné un second souffle à des églises du Maroc, en mal d'adeptes pendant plusieurs années. Ils ont changé le style de ces lieux de culte chrétien, les rendant nettement plus festifs...Suite

Malgré' le mea culpa du gouvernement, la« circulaire Guéant», qui pénalise les diplômés étrangers, sème le trouble…Suite

Le mariage blanc est un moyen bien connu par les Marocains pour s'établir dans un pays de l'Union européenne (UE). Le phénomène continue de prendre de l'ampleur dans certains pays de I'UE, notamment en Belgique…Suite

A la veille des élections, les associations des Marocains résidant à l'étranger ont été unanimes à  refuser le vote par procuration. Ils l'ont effectivement exprimé, le jour du scrutin où ils ont été les grands absents…Suite

Les transferts de fonds vers les pays en développement devraient atteindre quelque 351 milliards de dollars en 2011, et près de 406 milliards au niveau mondial, selon un rapport de la Banque mondiale (BM) sur les migrations et les transferts de fonds dans le monde, rendu public jeudi.

D'après les estimations pour l'année en cours, les principaux bénéficiaires des transferts de fonds officiellement enregistrés sont l'Inde (58 milliards de dollars), la Chine (57 milliards de dollars), le Mexique (24 milliards de dollars) et les Philippines (23 milliards de dollars), précise-t-on de même source, ajoutant que les autres grands pays bénéficiaires sont le Pakistan, le Bangladesh, le Nigéria, le Vietnam, l'Egypte et le Liban.

Bien que le ralentissement économique limite les perspectives d'emploi des travailleurs migrants dans certains pays à revenu élevé, les transferts de fonds mondiaux devraient néanmoins poursuivre leur croissance pour atteindre 515 milliards de dollars en 2014, selon la BM qui prévoit que les flux à destination des pays en développement devraient atteindre, quant à eux, 441 milliards lors de cette période.

"Malgré l'impact de la crise économique mondiale sur les flux de capitaux privés, les transferts de fonds vers les pays en développement demeurent robustes, et affichent un taux de croissance estimé à 8 pc en 2011", a déclaré, à cette occasion, Hans Timmer, Directeur du Groupe d'étude des perspectives de développement à la BM.

"Les transferts de fonds ont augmenté vers toutes les régions en développement cette année, pour la première fois depuis le déclenchement de la crise financière", a-t-il poursuivi dans un communiqué.

Les prix élevés du pétrole ont contribué à soutenir les transferts de fonds de l'Asie centrale vers la Russie ainsi que des pays du Conseil de coopération du Golfe (GCC) vers l'Asie du Sud et de l'Est. De plus, la dépréciation des monnaies de certains grands pays exportateurs de travailleurs migrants (notamment le Mexique, l'Inde et le Bangladesh) a renforcé les incitations à y envoyer des fonds à mesure que diminuait la contrevaleur en dollars du coût des biens et services dans ces pays, selon la même source.

Les transferts de fonds à destination de quatre des six régions en développement définies par la Banque mondiale ont progressé plus vite que prévu (de 11 pc vers l'Europe orientale et l'Asie centrale, de 10,1 pc vers l'Asie du Sud, de 7,6 pc vers l'Asie orientale et le Pacifique et de 7,4 pc vers l'Afrique sub-saharienne), en dépit des difficultés économiques qui prévalent en Europe et dans d'autres régions de destination des migrants africains.

En revanche la croissance des flux de transferts de fonds vers l'Amérique latine et les Caraïbes, avec 7 pc, a été inférieure aux prévisions en raison de la faiblesse persistante de l'économie des Etats-Unis, tandis que le Moyen-Orient et l'Afrique du Nord, affectés par les conflits et les troubles civils liés au "Printemps arabe" ont enregistré la croissance la plus faible (2,6 pc) de toutes les régions en développement, relève encore la Banque mondiale dans ce rapport.

La Banque s'attend ainsi à ce que les transferts e fonds continuent de croître dans la période à venir, de 7,3 pc en 2012, de 7,9 pc en 2013 et de 8,4 pc en 2014.

Cependant, les perspectives des flux migratoires et d'envois de fonds internationaux de la BM ne sont pas à l'abri de graves risques de détérioration. Le chômage persistant en Europe et aux Etats-Unis affecte les perspectives d'emploi des migrants existants et durcit les attitudes politiques envers les nouveaux migrants, selon la même source, qui note que la volatilité des taux de change et l'incertitude qui entoure l'évolution des prix du pétrole présentent également des risques supplémentaires pour les perspectives des envois de fonds.

Certains des pays du GCC, qui dépendent de façon cruciale des travailleurs migrants, envisagent depuis peu de resserrer les quotas de travailleurs migrants afin de protéger les emplois de leurs propres citoyens.

"De telles politiques pourraient avoir un impact à long terme sur les flux d'envois de fonds vers les pays en développement", a averti Dilip Ratha, directeur du service des migrations et des envois de fonds à la Banque mondiale et co-auteur du rapport sur les Migrations et le Développement.

"Mais à moyen terme le risque de perturbation de ces flux est relativement faible", a-t-il toutefois précisé.

Si la communauté mondiale du développement parvient, conformément à l'objectif convenu, à réduire de 5 points de pourcentage en 5 ans le coût mondial moyen des envois de fonds, cela stimulerait leur croissance encore davantage, relève encore le rapport de la BM, notant que le coût des envois de fonds a progressivement chuté d'un niveau de 8,8 pc en 2008 à 7,3 pc au troisième trimestre de 2011 du fait de l'intensification de la concurrence sur les circuits de transferts de fonds à grand volume.
Les coûts d'envoi demeurent toutefois élevés, en particulier en Afrique et dans les petits pays où les envois de fonds représentent pour les pauvres une perfusion de ressources vitale.

Par ailleurs, le rapport de la BM relève que l'émission d'emprunts obligataires à l'intention de la diaspora peut être un instrument puissant de mobilisation de l'épargne de cette catégorie pour le financement de projets ciblés dans le secteur public ou privé, ainsi que pour améliorer le profil de la dette du pays destinataire.

Afin de faciliter la fourniture d'une assistance technique aux gouvernements des pays en développement, la Banque mondiale a ainsi mis en place un groupe de travail pour la mise en oeuvre d'emprunts obligataires destinés à la diaspora.

"La Banque réunit à présent une somme de compétences considérable dans ce domaine et nous avons hâte de coopérer avec nos gouvernements clients au développement de nouvelles sources de financement pour leurs projets de développement", a souligné à cet égard son directeur du service des migrations et des envois de fonds.

1/12/2011

Source : MAP

Une étude publiée jeudi par le centre de réflexion Pew Hispanic estime que près de neuf immigrés clandestins sur dix qui vivent aux Etats-Unis sont présents dans le pays depuis plus de 5 ans et presque la moitié d'entre eux ont un enfant mineur.

Selon ce rapport qui se base sur des chiffres du recensement, quelque 35% des immigrés en situation irrégulière sont arrivés aux Etats-Unis il y a plus de 15 ans, 28% il y a 10 à 14 ans, 22% il y a 5 à 9 ans, et les 15% restants sont entrés dans le pays il y a moins de 5 ans.

Le centre de réflexion estime à 10,2 millions le nombre d'immigrés clandestins présents sur le sol américain, un chiffre inférieur aux estimations officielles, qui évoquent 10,8 millions de sans-papiers.

D'après Pew Hispanic, l'augmentation du nombre d'immigrés illégaux présents depuis longtemps aux Etats-Unis illustre le fait que nombre d'entre eux sont arrivés à la fin des années 1990 et au début des années 2000, et que le flux a depuis diminué, sous l'effet d'une économie américaine moins en forme et de contrôles aux frontières plus stricts.

Par ailleurs, 46% des immigrés clandestins adultes sont parents d'un enfant mineur, selon l'étude. Ce chiffre est de 38% chez les immigrés légalement dans le pays et de 29% chez les adultes américains.

Le centre de réflexion souligne également que ces chiffres revêtent d'autant plus d'importance que l'actuel favori des sondages pour l'investiture républicaine pour la présidentielle de 2012, Newt Gingrich, s'est dit favorable à la régularisation des sans-papiers qui vivraient depuis longtemps aux Etats-Unis.

Parmi les conditions envisagées par M. Gingrich figurent le fait d'avoir des enfants ou le fait d'avoir payé des impôts aux Etats-Unis.

2/12/2011

Source : Agence algérienne (APS)

Le Salon de l'immobilier et de l'art de vivre marocains "SMAP Expo" ouvrira vendredi ses portes à Barcelone (nord-est de l'Espagne), apprend-on jeudi auprès des organisateurs.

Vitrine de l'immobilier marocain, le "SMAP Expo" est dédié aux Marocains résidant en Catalogne et dans les autres régions d'Espagne désireux d'acquérir des logements ou des lots de terrain dans leur pays d'origine mais aussi aux investisseurs Catalans qui souhaitent tirer profit des atouts qu'offre le Royaume dans le domaine de l'immobilier, selon "SMAP Group", société spécialisée dans l'ingénierie événementielle du Maroc à l'étranger.

Le salon qui se tiendra au prestigieux Palais San Jordi de Barcelone, sur une superficie de 4.000 m2, offrira des possibilités de financement et d'investissement pour les potentiels acquéreurs.

Les visiteurs auront ainsi l'occasion de rencontrer des promoteurs, agents immobiliers, banquiers, notaires ou encore des avocats et pourront conclure des transactions sur place avec l'aide des représentants du Consulat général du Maroc à Barcelone.
Le salon qui se poursuivra jusqu'au 4 décembre permettra aux visiteurs de découvrir l'offre immobilière marocaine dans l'ensemble des régions du Royaume notamment pour le logement économique.

Au programme de cette manifestation, figurent également des débats et des conférences donnant aux professionnels de l'immobilier (notaires, promoteurs, constructeurs, architectes, décorateurs...etc.) l'occasion de s'exprimer sur différents sujets et évolutions du secteur au Maroc, et aux visiteurs l'opportunité de s'informer sur les modalités d'acquisition d'un bien immobilier.

Evénement pluriel, "Smap Expo" de Barcelone, dernière et 5ème étape du "Smap RoadShow 2011", se veut aussi un rendez-vous culturel de grande envergure. Des expositions sur la diversité régionale, l'histoire, l'artisanat, la gastronomie et les modes de vie marocains, figurent au menu de cette manifestation.

Le salon sera clôturé par un méga-concert de musique, aminé par plusieurs stars de la chanson populaire marocaine.

1/12/2011

Source : MAP

Au programme, un débat autour de la mobilisation des jeunes compétences marocaines résidant à l’étranger,

Le programme de la 8-ème édition du Forum de Fès sur l’Alliance des civilisations, la Diversité culturelle et le Partenariat Euro-Méditerranéen, prévue du 09 au 12 décembre, a été présenté jeudi à Rabat.

Ce Forum placé cette année sous le thème "les jeunes et les défis de la mondialisation : environnement, éducation, formation et créativité", renferme plusieurs axes de réflexion et d’échanges à savoir : "Heurs et malheurs de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement", "le développement humain et la réalisation des Objectifs du Millénaire au cœur d'une politique de coopération Sud-Sud : Bilan et perspectives", "comment les jeunes conçoivent les conditions d’un partenariat mondial consistant, assorti d'un calendrier précis de mise en Œuvre ?".

Les participants vont débattre également de plusieurs autres sujets, en l'occurrence "comment les jeunes conçoivent les enjeux des politiques économiques, sociales et environnementales pour la prospérité du monde ?", "comment assurer un environnement humain durable ?", "quels nouveaux métiers ? quelles qualifications ?", "comment remédier au chômage des diplômés ?", "enjeux et sens des arrangements institutionnels dans les pays arabes à l’aune du Printemps arabe", "les grandes articulations dans la nouvelle constitution marocaine", "le constitutionalisme marocain, maghrébin et arabe : réalités et approches".
Sont programmées également d'autres thématiques portant sur "les jeunes face aux défis de la coopération euro-méditerranéenne", "le partenariat politique, économique et social entre les deux rives de la Méditerranée : comment le concevoir autrement face aux multitudes des instances ?".

"Comment assurer la consolidation de la coopération Sud-Sud : Point de vue arabe. Un débat entre les jeunes et les responsables des grandes institutions arabes et africaines", "la mobilisation des jeunes compétences marocaines résidant à l’étranger", "les jeunes face aux défis culturels et identitaires", "vers un engagement politique ferme de la part de tous les Etats pour lŒinstauration des conditions d'une vie digne et de construire un avenir commun où règnent sécurité et stabilité, progrès et prospérité", figurent également au menu de cette rencontre.

La prochaine édition du Forum de Fès, qui sera organisée à lŒinitiative du Centre marocain interdisciplinaire des études stratégiques et internationales (CMIESI), sera marquée par des hommages qui vont être rendus au PDG du Fonds arabe de développement économique et social (FADES), Abdellatif Youssef Al Hamd, et à l’ancien wali de Diwan al Madalim, Moulay M'Hamed Iraki.

Prendront part à ce Forum, une pléiade de spécialistes en matière de religion et de politique, outre des représentants de la société civile venant des cinq continents, ainsi que des jeunes de différents horizons.

1/12/2011

Source : MAP

Les entrepreneurs issus de l'immigration marocaine contribuent à hauteur de 10 pc au Produit intérieur brut (PIB) italien, a indiqué jeudi à Rabat le représentant de l'Organisation internationale pour les immigrations (OIM) à Rome, Ugo Melchionda.

Les entreprises créées en Italie par les migrants marocains, estimées à un millier, permettent de soutenir fortement l'emploi et favorisent l'intégration des membres de la communauté marocaine résidant à l'étranger, a-t-il précisé lors d'un atelier international sur "la promotion des possibilités de partenariat entre les entreprises marocaines et italiennes".

Relevant l'intégration des entreprises créées par des entrepreneurs marocains dans le tissu économique du pays d'accueil, M. Melchionda a indiqué que les deux tiers d'entre elles (66,5 pc) ont des clients italiens, 77.3 pc des fournisseurs italiens et 16 pc entretiennent des relations d'affaires avec le pays d'origine.

Cet atelier, initié par l'OIM en collaboration avec l'OIM-Rome et la Coopération au développement du ministère des Affaires étrangères italien, s'inscrit dans le programme de soutien au développement du Maroc destiné à promouvoir les liens de partenariat entre les entreprises italiennes opérant au Maroc et les PME créées en Italie par des migrants marocains.

Le programme de soutien au développement du Maroc vise à établir une collaboration étroite entre les institutions italiennes et marocaines qui traitent avec les migrants entrepreneurs, en vue de favoriser leurs investissements dans le pays d'origine.

M. Fosco Corradini, chargé des politiques d'intégration au sein de la Confédération nationale de l'artisanat et de la PME (CNA-Rome), a exposé les actions de la CNA en faveur du partenariat entre les marocains détenteurs ou créateurs d'entreprises en Italie et les opérateurs économiques italiens.

La CNA Œuvre en matière d'appui aux entrepreneurs marocains pour les aider à monter les dossiers financiers relatifs aux crédits et à la fiscalité et à vulgariser la législation en vigueur dans le domaine économique.

Pour sa part, le directeur du pôle promotion économique à la Fondation Hassan II, Abdessalam El Ftouh a souligné l'importance de créer un flux d'affaires entre le Maroc et l'Italie afin de soutenir l'implantation d'entreprises et d'investissements par des MRE. Selon lui, l'activité économique des MRE en Italie, notamment dans les secteurs du bâtiment, de la logistique, de la mécanique et du transport, est de nature à favoriser une dynamique vertueuse de création d'entreprises en Italie et à faire connaître le Maroc en tant que marché émergent pour les affaires dans une logique gagnant-gagnant.

Il a en outre mis en avant l'intérêt pour la Fondation Hassan II et la CNA de s'engager, dans un cadre conventionnel, dans une action conjointe de promotion d'investissements, d'échange d'informations et d'étude sur l'investissement et l'assistance aux porteurs de projets.

L'atelier international tenu à Rabat sera suivi de trois autres à Rome, à Bologne et à Turin dans le souci d'assurer la promotion des investissements des entrepreneurs marocains issus de la migration désireux de s'implanter dans leur pays d'origine.

1/12/2011

Source : MAP

La commission des lois du Sénat, à majorité de gauche, a adopté ce mardi la proposition de loi sur le droit de vote des étrangers non-communautaires aux élections locales. Mais un amendement "rédactionnel" rend très improbable le vote d'une telle loi d'ici les prochaines législatives. Explications...

e basculement du Sénat à gauche n’a pas vraiment modifié, jusqu’à présent, le fonctionnement des institutions, que ce soit sur le plan législatif ou sur le plan des relations entre le gouvernement et le Parlement. Tout simplement parce que, dans ces deux domaines, le Sénat n’a que des pouvoirs limités : il ne peut pas mettre en cause la responsabilité politique du gouvernement et celui-ci peut toujours donner le dernier mot à l’Assemblée nationale pour lui faire voter, seule, la loi.

Comme prévu, les pratiques politiques de la Ve République, du moins celles que l’on peut qualifier d’ordinaires, n’ont donc pas été bouleversées par le changement de majorité au Sénat.

Il fallait donc que la seconde chambre trouve un autre domaine où elle dispose de pouvoirs plus forts. Elle croyait l’avoir trouvé en utilisant la voie de la révision constitutionnelle, en décidant de reprendre et de discuter, le 8 décembre prochain, une proposition de révision sur l’attribution du droit de vote aux étrangers aux élections municipales que l’Assemblée nationale avait adoptée le 3 mai 2000[1] et lui avait transmise le 4 mai.

Une manœuvre inédite depuis 1958

La manœuvre de la nouvelle majorité sénatoriale était donc claire : adopter en termes identiques la proposition de loi constitutionnelle votée par l’Assemblée nationale en mai 2000 et exiger du président de la République qu’il organise, en vertu de l’article 89, un référendum afin de faire approuver cette révision de la Constitution par les électeurs.

Ce faisant, le Sénat espérait ouvrir, sur le terrain constitutionnel et sur un sujet sensible, une perspective totalement inédite depuis 1958, car jamais, en effet, sous la Ve République, une situation de ce type ne s’était encore produite.

Mais ceux qui avaient imaginé le stratagème avaient oublié que le diable se cache souvent dans les détails, surtout en matière juridique, et qu’ un petit détail peut, à lui seul, faire échouer la manœuvre.

Quel est ce petit détail ?

Il tient au fait que dans la proposition de loi constitutionnelle adoptée par l’Assemblée nationale le 3 mai 2000, il est précisé que c’est par l’insertion d’un nouvel article, l’article 72-1, que le droit de vote (et d’éligibilité) aux élections municipales peut être accordé. Or, depuis 2000, plusieurs révisions constitutionnelles sont intervenues, et notamment celle de 2003 qui a déjà créé, précisément, un article 72-1 !

Dans ces conditions, le Sénat ne pourra pas voter « en termes identiques » le texte adopté par l’Assemblée, puisqu’il faudra modifier le numéro de l’article à insérer dans la Constitution, l’article 72-1 étant, en quelque sorte, déjà pris ! C’est ce vient de faire la Commission des lois ce mardi en adoptant un amendement « rédactionnel » remplaçant l’article 72-1 par un article 72-5, afin de tenir compte des articles rajoutés dans la Constitution depuis 2000.

Tel « l’arroseur arrosé », la nouvelle majorité sénatoriale en sera donc pour ses frais, le texte voté le 8 décembre ne pouvant pas être adopté conforme et devant retourner devant l’Assemblée nationale, qui ne le votera pas.

"Proposition" de révision ne veut pas dire "projet" de révision

Mais cet épisode original de la vie parlementaire mérite tout de même que l’on s’y intéresse du point de vue constitutionnel, car trop d’erreurs ont été commises par les commentateurs de l’événement, notamment dans les médias.

Il a été trop souvent dit, en effet, que le président de la République aurait pu, au cas où la proposition de loi constitutionnelle aurait été adoptée en termes identiques par l’Assemblée et le Sénat, et au cas où il aurait souhaité poursuivre la procédure, choisir entre le Congrès et le référendum. Une telle affirmation est fausse et révèle une regrettable confusion entre un projet de révision et une proposition de révision.

Une proposition de révision, c'est-à-dire d’initiative parlementaire, ne peut être approuvée que par un référendum. Seul un projet de révision, c'est-à-dire émanant du président de la République, peut être soumis, après avoir été voté par les deux chambres, soit à référendum, soit au Congrès. L’article 89, alinéa 3, de la Constitution est très clair sur ce point : le chef de l’État ne peut convoquer le Congrès que s’il s’agit de faire approuver un projet, dont il a eu lui-même l’initiative. S’il s’agit d’une proposition, et tel est le cas pour le droit de vote des étrangers, il n’a pas la possibilité de la soumettre au Congrès.

Il convenait donc de rectifier cette erreur, trop souvent commise, et de bien comprendre le sens de la manœuvre que la majorité sénatoriale aurait bien voulu faire aboutir si le petit détail que l’on a rappelé n’était pas venu contrarier ses plans : adopter la proposition de loi constitutionnelle déjà votée par l’Assemblée et tenter de piéger le président de la République en exigeant de lui qu’il fasse un référendum, sachant parfaitement que la voie du Congrès est dans ce cas impraticable.

Les pouvoirs constitutionnels du président de la République

Mais, même dans ce cas, Nicolas Sarkozy aurait-il été vraiment embarrassé ou mis en difficulté ? Aurait-il été, constitutionnellement, dans l’obligation de procéder à un référendum ? A entendre la quasi-totalité des universitaires, ceux qu’il est d’usage de considérer comme la « doctrine », la réponse est claire : le président de la République, dans un cas comme celui-là, n’aurait pas le choix et devrait procéder à un référendum.

En réalité, rien n’est moins sûr, et les arguments ne manquent pas pour le démontrer.

D’abord, parce qu’en matière de révision constitutionnelle, le rôle du Président de la République est toujours décisif.

Il faut rappeler en premier lieu qu’il a, sous forme de projets, l’initiative des révisions, et que dès ce stade une première option s’ouvre à lui : il peut choisir la voie usuelle, celle de l’article 89, en soumettant le projet aux deux chambres du Parlement pour adoption, puis en le faisant approuver par référendum ou par le Congrès ; mais il peut aussi choisir la voie exceptionnelle, celle du référendum direct de l’article 11, pratiquée à deux reprises par le général de Gaulle (en 1962 et en 1969) et confirmée par la suite par François Mitterrand[2].

Il peut, en second lieu, alors que les deux chambres ont adopté le projet de révision, décider de ne pas mener la procédure jusqu’à son terme en en n’organisant pas un référendum ou en ne convoquant pas le Congrès : tel a été le cas en 1973 à propos du quinquennat, en 1998 à propos du CSM[3], et tel est le cas aujourd’hui – jusqu’à nouvel ordre – à propos de la « règle d’or » budgétaire.

Il apparaît donc très clairement que le président dispose, par rapport au Parlement, d’une grande latitude, puisque l’expérience prouve qu’il peut totalement le contourner ou, ce qui est particulièrement intéressant en l’occurrence, ne pas donner suite à un texte qui aurait pourtant été adopté par les deux chambres.

Ce qui est valable pour un projet de révision d’initiative présidentielle – c’est le second argument – l’est tout autant pour une proposition de révision d’initiative parlementaire.

Pour la simple et bonne raison que l’article 89 de la Constitution, après avoir précisé d’abord qu’un projet ou qu’une proposition de révision doit être voté par les deux assemblées en termes identiques, se borne à indiquer ensuite que « La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum », sans fixer de délai.

Et le fait de ne pas avoir fixé de délai permet justement de distinguer, en ce qui concerne les pouvoirs du chef de l’État, ce qui relève de l’obligation ou de la simple faculté.

Un premier exemple le démontre aisément : celui de la promulgation des lois. En affirmant que « Le président de la République promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission au gouvernement de la loi définitivement adoptée », l’article 10, alinéa 1er de la Constitution place le Président dans une situation de « compétence liée » et ne lui laisse aucune issue, sauf à demander au parlement « une nouvelle délibération de la loi », ce qui ne s’est pratiquement jamais produit.

Un second exemple, a contrario, permet de le démontrer tout aussi facilement : celui de la signature des ordonnances. C’est parce que l’article 13 de la Constitution dispose, sans autre précision et sans prévoir de délai, que « Le président de la République signe les ordonnances et les décrets délibérés en Conseil des ministres », que François Mitterrand a légitimement refusé, à trois reprises, de signer les ordonnances que lui avait présentées Jacques Chirac en 1986 lors de la première cohabitation.

Il existe enfin un argument supplémentaire militant en faveur d’une entière liberté de choix du président.

Cet argument est tiré des dispositions de l’article 5 de la Constitution, qui font de lui, non seulement le garant des intérêts vitaux de l’Etat, mais aussi l’arbitre chargé d’assurer le fonctionnement régulier des pouvoirs publics, et le gardien de la Constitution. A ce titre, c’est parce qu’il est chargé de « veiller au respect de la Constitution » qu’il lui est loisible de décider s’il convient ou non de la modifier, tant du point de vue de l’opportunité que du point de vue du fond.

Surtout en ce qui concerne des sujets aussi fondamentaux pour les valeurs républicaines que sont l’électorat, la citoyenneté, et l’exercice de la souveraineté nationale.

1/12/2011, Olivier Passelecq

Source : Atlantico

Les envois de fonds des immigrés originaires des pays en développement devraient atteindre au total 351 milliards de dollars en 2011 contre 325 milliards de dollars en 2010, a indiqué mercredi la Banque mondiale.

Les plus grands pays destinataires des envois de fonds par leur population émigrée à l'étranger sont l'Inde (58 milliards de dollars), la Chine (57 milliards de dollars), Mexique (24 milliards de dollars), et les Philippines (23 milliards de dollars).

Les autres plus grands bénéficiaires sont le Pakistan, le Bangladesh, le Nigeria, le Vietnam, l'Egypte et le Liban.

''Malgré la crise économique mondiale qui a affecté les flux de capitaux privés, les envois de fonds vers les pays en développement ont bien résisté, affichant une croissance estimée à 8% en 2011", a déclaré Hans Timmer, directeur des perspectives de développement auprès de la Banque mondiale.

Selon cette institution de Bretton Woods, les envois de fonds de l'immigration devraient croître de 7,3% en 2012, de 7,9% en 2013 et de 8,4% en 2014.

1/12/2011

Source : Agence algérienne (APS)

Le tribunal administratif fédéral de Leipzig a refusé mercredi, en dernière instance, à un lycéen musulman le droit de faire sa prière à l'école. Alors âgé de 14 ans, Yunus M. avait commencé à prier entre les cours en 2007 dans une école berlinoise, soucieux de se conformer aux préceptes de l'islam, qui prévoit cinq prières quotidiennes. Son geste avait lancé un débat en Allemagne sur l'opportunité d'autoriser les élèves à prier dans l'enceinte d'une école. Le jugement du tribunal de Leipzig, qui fera jurisprudence, était donc très attendu outre Rhin.

«Un lycéen n'est pas autorisé à faire ses prières à l'école en dehors des heures de cours si cela doit troubler l'ordre au sein de l'établissement», a estimé le tribunal. La prière reste autorisée dans plusieurs États régionaux allemands au sein des cours de religion.

Séparation de l'Église et de l'État

Yunus faisait appel d'un jugement d'un tribunal de Berlin, qui lui avait retiré en 2010 l'autorisation de faire ses prières dans une salle spéciale durant les pauses. Les juges avaient alors estimé que l'école était le lieu de rencontre de «nombreuses religions et croyances différentes» et qu'il y avait également des élèves athées. Ce «pluralisme» portant en lui «un potentiel conflictuel important», l'école doit être la garante de la neutralité religieuse, a confirmé la cour de Leipzig.

En 2009, le lycée berlinois accueillant Yunus M. avait été contraint en première instance de mettre à sa disposition une pièce pour qu'il puisse y faire ses prières. Le tribunal avait alors justifié son jugement par la liberté religieuse, garantie dans la loi fondamentale allemande. En deux ans le lycéen n'avait utilisé la pièce qu'une douzaine de fois, selon Brigitte Burchardt, la directrice du Diesterweg Gymnasium de Wedding à Berlin. Elle affirme que la mise à disposition d'une salle avait perturbé l'organisation au sein de l'établissement et que l'affaire avait provoqué des troubles, près de 90 % des élèves de son établissement étant d'origine étrangère. Cinq religions y cohabitent. «Si tous les élèves se mettent à prier, l'école n'a plus qu'à fermer ses portes», estime Frau Burchardt.

En novembre 2007, le jeune garçon s'était agenouillé en direction de La Mecque dans un couloir du Diesterweg Gymnasium avec sept camarades, pour y faire sa prière. Une enseignante avait alerté la directrice, alors que d'autres élèves assistaient à l'événement et se disaient choqués. Brigitte Burchardt avait attendu la fin de la prière avant d'expliquer aux élèves que leur geste était contraire à la séparation entre l'Église et l'État et qu'il avait perturbé leurs camarades de classe.

Les parents des sept autres élèves concernés avaient accepté son argument. Seuls ceux de Yunus s'étaient décidés à porter l'affaire devant les tribunaux… Le lycéen devra désormais se concentrer sur les épreuves de son Abitur, le baccalauréat allemand, qu'il présente cette année.

30/11/2011,  Patrick Saint-Paul

Source : Le Figaro