Admission temporaire pour tous les MRE
Tous les MRE peuvent importer en franchise de droits et taxes certains objets personnels destinés à un usage privé, et ce pour une période temporaire. Parmi les articles autorisés figurent :
- - Bijoux personnels et instruments de musique portatifs.
- Ordinateurs portables.
- Accessoires pour personnes à mobilité réduite, comme des fauteuils roulants ou des déambulateurs.
- Équipements sportifs légers tels que des raquettes, des planches de surf ou du matériel de golf.
- Jouets pour enfants (sauf les drones et objets volants télécommandés).
Ces objets doivent être réexportés à la fin du séjour. En cas de non-respect de cette règle, des droits et taxes seront appliqués. Ces effets peuvent être transportés en bagages accompagnés ou non accompagnés.
Franchise totale pour les MRE exerçant une activité lucrative
Les MRE ayant une activité professionnelle à l’étranger (salariés, commerçants, professions libérales, etc.) peuvent bénéficier d’une franchise totale sur les objets sans caractère commercial, dans la limite de 25 000 dirhams par an. Toutefois, certaines conditions s’appliquent :
La valeur totale des articles ne doit pas être concentrée sur un seul type de produit (par exemple, il est interdit d’importer pour 25 000 dirhams de chaussures).
Des articles spécifiques sont exclus de cette franchise, tels que les vélomoteurs, les bicyclettes pour adultes, les meubles, les appareils électroménagers et les téléviseurs.
Documents et justificatifs nécessaires
Pour profiter de ces facilités douanières, les MRE doivent fournir des documents prouvant leur résidence à l’étranger et leur situation professionnelle. Les justificatifs acceptés incluent :
Une carte de séjour ou un document attestant de la résidence à l’étranger.
Une carte de travail, un contrat de travail, une carte de commerçant ou un visa de séjour de plus de six mois.
Ces mesures peuvent être appliquées une seule fois par an et concernent uniquement les effets personnels ou les objets sans caractère commercial.
