Le Gouvernement espagnol examine actuellement la possibilité de prolonger l'autorisation de résidence aux immigrants en situation régulière qui ont perdu leur poste de travail en raison de la crise économique, a déclaré le ministre à la Radio Nationale d'Espagne (RNE).

Le fait qu'un immigrant légal qui disposait d'un contrat de travail se trouve soudain dans une situation irrégulière après avoir perdu son emploi "n'est pas raisonnable", a estimé M. Corbacho, soulignant que face à cette situation, "il est nécessaire de trouver une solution transitoire afin que ces immigrés ne soient pas confrontés à un vide juridique".

"Il semble qu'il est logique qu'il faut accorder un certain temps aux immigrés concernés pour leur permettre de rester en Espagne. Mais si, après une période déterminée, ils ne peuvent pas disposer d'un contrat de travail, ils seront considérés comme étant en situation illégale", a toutefois précisé le ministre, cité par les agences de presse espagnoles.

En vue de la loi espagnole régissant le séjour et le travail des étrangers, les immigrés en situation régulière désireux de renouveler leur carte de séjour sont tenus de prouver qu'ils disposent d'un emploi ou d'une offre d'emploi.

Selon les dernières statistiques, l'Espagne abrite 2,2 millions immigrés extra-communautaires dont plus de 750 mille ressortissants marocains.

Source : Casafree

Alors que le droit du sol est à nouveau remis en cause par une partie de l’UMP, une mission sur l’accès à la nationalité française a été mise en place à l’Assemblée nationale.

Début 2010, le lancement d’une grande consultation sur l’identité nationale avait créé la polémique. Elle n’aura pourtant aidé ni le gouvernement ni les députés à trancher sur les éventuelles mesures à prendre sur cette question délicate.
Alors que vote solennel du projet de loi relatif à « l’immigration, l’intégration et la nationalité » doit avoir lieu mardi 12 octobre, une mission d’information sur l’accès à la citoyenneté française a été mise en place à l’initiative de la commission des lois de l’assemblée nationale.

Nicolas Sarkozy, de son côté, a décidé de nommer dans les jours qui viennent une « commission » présidée par une personnalité pour examiner la question de l’automaticité de l’accès à la nationalité des « jeunes nés sur le sol français de parents étrangers » dans le cas où ils seraient des «délinquants multirécidivistes». Une occasion saisie par l’aile droite de l’UMP pour relancer le débat sur le droit du sol et demander au gouvernement d’adopter des mesures concrètes dans ce domaine.

Une période d’essai serait "inutile" et "coûterait cher au contribuable"

Le député UMP des Alpes- Maritimes, Lionnel Luca, a notamment défendu, au cours de l’examen du texte, un amendement en faveur de la suppression de l’automaticité de l’acquisition de la nationalité des enfants né en France et de parents étrangers. Il n’a pas été adopté. Embarrassé sur une question qui divise la majorité, le rapporteur de la loi, Thierry Mariani, pourtant favorable à cette proposition, a préféré suspendre son avis en attendant les conclusions de la mission parlementaire. Avant d’ajouter : « Je fais partie de ceux qui pensent qu’aujourd’hui, on ne peut pas devenir Français sans le vouloir ou sans le savoir ».

Une telle disposition, pourtant, n’aurait rien de très nouveau. En 1993, la loi sur l’immigration impulsée par Charles Pasqua avait déjà mis en œuvre cette remise en cause partielle du droit du sol. Pendant cinq ans, les mineurs nés en France de parents étrangers ont dû manifester leur volonté de devenir Français avant d’être naturalisés. En 1998, la gauche de retour au pouvoir a rétabli l’automaticité de la naturalisation, à condition toutefois que le jeune ait vécu en France au moins cinq ans depuis l’âge de 11 ans.

Selon le spécialiste du droit de la nationalité Paul Lagarde, cette période d’essai n’aurait cependant guère porté ses fruits. « Cela nous a permis d’observer que quasiment la totalité des enfants d’étrangers manifestaient leur volonté de devenir Français, explique l’universitaire. Or, mettre en place une option que tout le monde choisit devient par définition inutile, d’autant plus qu’elle implique la mise en place d’une bureaucratie et d’une comptabilité qui coûte cher au contribuable. »

Un message : nul, pendant son intégration, ne doit se poser en ennemi de l’État

Pour le juriste, modifier le droit du sol uniquement, sans prendre en compte tous les critères objectifs qui constituent l’identité française, pourrait en outre créer des inégalités de traitement. « Le descendant d’un Français vivant à l’étranger, et qui par conséquent acquiert la nationalité par le droit du sang peut très bien ne jamais avoir reçu d’héritage culturel français », argumente-t-il.

Un sujet qui devrait revenir sur le devant de la scène dans les mois qui viennent puisque le vote définitif de la loi sur l’immigration, qui doit encore être examiné au Sénat, n’interviendra pas avant le printemps 2011. Pour l’heure, le projet de loi discuté dans l’hémicycle n’aborde qu’à la marge les conditions d’accès à la citoyenneté. Le texte prévoit que toute personne désireuse de devenir Française devra signer une « charte des droits et des devoirs » qui l’engage à respecter les valeurs de la République.

Faute de dire comment obtenir la nationalité, le législateur, à l’inverse, précise qui ne pourra plus la garder. Les députés se sont en effet exprimés en faveur de l’amendement sur la déchéance de la nationalité, qui vise les Français naturalisés depuis moins de dix ans ayant porté atteinte à la vie d’un « dépositaire de l’autorité publique ».

Symbolique, du fait que le nombre de personnes concernées devrait rester extrêmement limité, la mesure consiste surtout à transmettre un message : nul, pendant son intégration, ne doit se poser en ennemi de l’État.

Source : La Croix/AFP

La justice française est, pour des raisons historiques, coupée en deux : justice judiciaire et justice administrative. Les juges administratifs sont majoritairement représentés par le Syndicat de la juridiction administrative (SJA), qui s'exprime ici. Le SJA est opposé à l'actuel projet de loi sur l'entrée et le séjour des étrangers. Certes, ce projet de loi constitue, pour partie une transposition de la directive européenne "retour" du 16 décembre 2008, mais pour partie seulement. Puisque tout n'est pas couvert par la directive, le débat en France reste ouvert.

LE JUGE JUDICIAIRE TOUCHÉ

Les deux ordres de juridiction, qui se partagent le contentieux des étrangers, sont tous les deux concernés par la réforme. Le tribunal administratif (TA) est compétent pour le refus de séjour, l'obligation de quitter le territoire français (OQTF) et la décision initiale de placement dans un centre de rétention administrative. L'autorité judiciaire étant la "gardienne de la liberté individuelle", le juge des libertés et de la détention (JLD) est compétent pour la prolongation de la rétention.

Ce système fonctionnait assez bien : les escortes de police et les greffes des deux juridictions avaient acquis l'expérience de la nécessaire coordination des procédures. Mais après la libération par le JLD de ressortissants afghans interpellés lors du démantèlement de la jungle de Calais, ce partage des compétences a été critiqué par le président de la République dans un entretien au Figaro du 16 octobre 2009. Celui-ci a souhaité une unification de la procédure devant un seul juge. Cette réforme sonnait comme une punition infligée au juge judiciaire accusé d'annuler de nombreuses procédures. Cette réforme de l'unification aurait cependant nécessité une révision constitutionnelle et a été provisoirement abandonnée.

Avec le projet de loi Besson, la réforme avortée de l'unification du contentieux des étrangers refait surface de façon insidieuse. Par un dispositif chronologique astucieux, l'intervention du JLD se révélera sans intérêt en pratique : le juge judiciaire est sournoisement contourné. Le gouvernement veut, en effet, porter de 48 heures à 5 jours le délai de la rétention administrative initiale non soumise à l'autorisation préalable du JLD. Donc, pendant ce délai, les conditions de l'interpellation ne feront pas l'objet d'une décision judiciaire, ce qui laisse le temps à la préfecture d'organiser le départ de l'étranger. L'autorité judiciaire est ensuite éclipsée. Le chêne de justice est un peu taillé en bonsaï comme pour décorer l'Etat de droit.

L'idée qui sous-tend la réforme n'est pas flatteuse pour le juge administratif qui est considéré comme moins "gênant" que le juge judiciaire par le gouvernement. Pourtant, le juge administratif a conquis de haute lutte une indépendance qui ne lui est pas encore garantie par la Constitution. Le juge administratif va de nouveau passer pour un serviteur de l'administration plutôt que de la loi. Le sous-entendu selon lequel nous serions plus "conciliants" avec les préfectures que le juge judiciaire porte atteinte à notre honneur de magistrat. Cette idée fausse tient à la différence des taux d'annulation. Mais les deux juges ne contrôlent pas l'application de la même législation : le juge administratif doit appliquer une législation sur le séjour des étrangers qui est relativement rigoureuse, alors que le juge judiciaire applique la procédure pénale en matière de contrôles d'identité, laquelle est plus protectrice.

LE JUGE ADMINISTRATIF COULÉ

La mise hors jeu du juge judiciaire par le projet de loi Besson, va provisoirement créer un vide juridique. Le juge administratif va être conduit d'une façon ou d'une autre à s'emparer du dossier du contrôle d'identité. Ce qui est certain, c'est que le contentieux administratif de la décision initiale de placement en rétention, qui était jusqu'à présent marginal, va connaître un engouement inattendu. L'escamotage du juge judiciaire va donc entraîner un transfert de charge très important au juge administratif qui est déjà très fortement sollicité.

Mais il y a pire. La précédente réforme, à savoir la loi Sarkozy du 24 juillet 2006 complétée par la loi Hortefeux du 20 novembre 2007, avait compliqué la procédure administrative tout en imposant au juge administratif un délai de trois mois pour juger les refus de séjour. L'effet de la réforme est aujourd'hui indiscutable : le contentieux a augmenté et le but de respecter le délai de trois mois a été atteint au détriment des autres matières.

Or, la nouvelle loi complexifie encore davantage le système. Elle crée de nouvelles décisions comme l'interdiction de retour sur le territoire français et son abrogation, en relation avec une autre nouveauté : la décision de ne pas accorder le délai de départ volontaire de trente jours. Il n'y a pas eu d'étude d'impact sur le contentieux administratif. Il est pourtant certain que la réforme aura un impact encore plus lourd que la précédente. Pourvu que cette bataille navale ne soit pas occultée par des questions plus médiatiques comme la déchéance de nationalité, car l'accès au juge pour les étrangers n'a pas moins d'importance, de même d'ailleurs que la possibilité pour tous les autres justiciables de voir leurs affaires jugées dans des délais raisonnables.

Laurent Gros, Syndicat de la Juridiction Administrative En charge des questions de droit des étrangers.

Source : Le Monde

De la fromagerie dans les montagnes d'Algérie à la cantine d'école au Burkina-Faso, la première phase d'un programme de soutien aux projets de développement conduits par des immigrés installés en France a été lancée lundi par le ministre de l'Immigration, Eric Besson.

Ce nouveau programme vise à apporter "un soutien financier et technique à des projets de développement des pays sources d'immigration portés par des personnes immigrées en France", selon un document de présentation du ministère.
L'ensemble du programme est doté d'une subvention de 1,4 million d'euros. Les 33 bénéficiaires de la première tranche de ce chantier vont se partager une subvention de 700.000 euros. Un second appel à projets doté de 725.000 euros désignera, dès le 16 décembre, les 38 bénéficiaires suivants.

Parmi les premiers lauréats figurent ainsi une Congolaise mettant en place un atelier de formation en couture pour des filles-mères à Kinshasa (RDCCongo) ou un Laotien souhaitant remédier aux problèmes de l'exode rural dans son pays.
"Aider au développement de son pays d'origine me semble constituer un formidable moyen de se sentir encore mieux intégré en France, voire, pour certains d'entre vous, encore plus français", a jugé dans une allocution Eric Besson.
Son ministère, a-t-il indiqué, "investit chaque année plus de 30 millions d'euros dans des projets de développement solidaire, dans les grands pays sources d'immigration".

"Nous avons investi plus de 2,5 millions d'euros au Maroc pour le développement de l'emploi et de la création d'entreprises. En trois ans, nous avons investi avec nos partenaires locaux près de 30 millions d'euros dans le domaine de la formation professionnelle en Tunisie. Nous investirons plus de 7 millions d'euros au Bénin pour la formation des médecins", a-t-il dit.

Source : Les Echos

La liste des polémiques autour du thème de l’immigration s’allonge en Allemagne. Horst Seehofer, le dirigeant de la CSU, le parti frère bavarois de la CDU de la chancelière, a déclaré ce week-end que son pays ne devrait plus accepter d’immigrés provenant de certaines cultures étrangères, comme “les Turcs et les Arabes”. Les propos de Horst Seehofer ont provoqué de vives réactions, y compris chez les conservateurs. “J’ai parlé des grands succès de l’intégration aussi en Bavière, mais j’ai dit également que la population posait la question suivante: qu’est-ce qui se passe avec ceux qui refusent de s’intégrer?” s’est défendu Horst Seehofer.

Les Verts et les sociaux-démocrates l’ont accusé de “flatter bassement le populisme d’extrême-droite”. Le co-président des Verts Cem Özdemir qui est d’origine turc, s’est dit “étonné que Seehofer fasse partie des experts en intégration. En Allemagne il existe deux thèmes dont les 82 millions d’habitants sont experts : le foot et l’intégration. Je trouve que l‘équipe nationale de football a apporté une bonne contribution dans le débat sur l’intégration avec le but de Mesut Özil”.

Mesut Özil, qui est d’origine turc a marqué le second but de l’Allemagne face à la Turquie vendredi soir à Berlin.
Samedi, la chancelière allemande et son homologue turc se sont engagés à faire davantage pour l’intégration des Turcs en Allemagne.

11/10/2010

Source : Euronews

Chacun se réjouit de l’existence et de la pérennité du beau trimestriel qu’est « Le Magazine littéraire du Maroc ». On regrette seulement que tarde à paraître sa version en langue arabe, promise par son fondateur Abdeslam Cheddadi. Si mon « Anthologie des écrivains marocains de l’émigration » (La Croisée des chemins, 2010) y a pâti d’une recension inepte, au printemps, il n’empêche que le numéro consacré cet été aux écrivains de la diaspora marocaine avec le concours du Conseil de la communauté marocaine à l’étranger est réussi.

Les sommaires du MLM sont souvent riches. Malheureusement, une certaine complaisance est à déplorer qui fait voisiner, de gré ou de force, des auteurs médiocres qu’on exalte à tort et d’autres remarquables qui doivent supporter la lourdeur de textes niais. Il m’a semblé que ce défaut de sélection, rédhibitoire et récurrent, n’entachait pas trop ce numéro hors-série. Le ton de Bouthaina Azami Tawil dans « Mamou, histoire d’un enfant-soldat », est sans doute trop élégiaque, mais des émotions, des douleurs et des drames sont rendus perceptibles. In fine, le lecteur est touché.

Des dessins et des peintures, ce numéro du MLM en est plein, grâce aux reproductions d’œuvres de Aïssa Ikken. C’est un plaisir pour les yeux.

On s’est amusé à lire Allal Bourqia évoquant Amir Satli, parlementaire de la région de Bruxelles : «Il ne m’avait pas pardonné d’avoir collé sa photo de manière inclinée dans l’une des circonscriptions électorales».

Bourqia semble avoir parfaitement connaissance du destin des écrivains, puisqu’il cite le proverbe lourd de reproches : «Sept métiers et pas de gagne-pain».

On quitte la Belgique pour Montréal avec « Halloween orientale » de Kamal Benkirane qui montre un vrai tempérament de nouvelliste : il a le sens de la chute. « Quand la chance tourne » de Laïla Lalami, écrit en anglais, renouvelle la preuve que cette nouvelliste sait faire montre de tact lorsqu’elle met en scène des personnes cherchant à s’en sortir par tous les moyens.

Dans « Ti t’appelles Aïcha, pas Jouzifine », Mina Oualedhadj, native d’Al Hoceima et vivant en Belgique, sait raconter avec un mélange de verve et de tendresse, donner à sympathiser.

Une des réussites de ce numéro est d’accueillir dix contributions de femmes pour onze contributions d’hommes. Il faut reconnaître qu’avec le chapitre extrait du « Ciel, Hassan II et maman France » de Mohamed Hmoudane qui vient de paraître à la Différence, on change tout à fait de catégorie. Bien qu’ayant physiquement l’apparence d’un freluquet, Hmoudane est un poids-lourd dans son genre, ricaneur et intrépide, doué d’un vrai sens de la langue et usant de la liberté d’écrire sur ce qu’il vit, sur qu’il fut et qui sont les autres. Les Belgo-marocains sont très nombreux au sommaire qui accueille le « Good night Mr. Magritte ! » de Issa Aït Bélize, extrait d’un roman à paraître qui semble bel et bien, cette fois, plus décidément belge que marocain. Mais attendons d’en découvrir la suite !

Bavard et bien peu efficace, le « Jamais sans mon foulard » de Rachida M’Feddel qui vit au Canada.

Tandis que Abdellah Taïa donne un texte de 2005 où il tâche de dire ses trente ans en même temps qu’il affirme : «En juillet dernier, Dostoïevski et Jean Genet sont redevenus mes écrivains préférés», le meilleur du texte de Tahar Ben Jelloun est justement une citation de Genet : «On n’est pas artiste sans qu’un grand malheur s’en soit mêlé». Il serait temps que notre cher Tahar lise Réjean Ducharme afin de ne plus écrire que le Canada «peut séduire par ses grands espaces, par sa neige et ses rigueurs, mais ne suscite pas de grands romans». Je lui recommande donc « L’Hiver de force » (Gallimard) de Ducharme ! Deux textes beaucoup plus convaincants succèdent aux arguties plus au moins lyriques de TBJ. « De l’exil comme plus que patrie » par Tahar Adnan (traduit de l’arabe par Jalal El Gharbi) est une réflexion sur l’exil et l’écriture qui me séduit plus que ses poèmes. En écho et comme si Adnan dialoguait avec lui, on appréciera la réflexion de Fouad Laroui « Etre soi-même ou jouer un rôle : le dilemme de l’écrivain migrant ». Enfin ! C’est dit !

Les lecteurs du MLM auront le privilège de découvrir la prose de Fawzi Boubia avec « Les Métamorphoses de l’aigle allemand » (traduit de l’allemand).

Le texte de Siham Bouhlal « Poésie et langue » est un éloge exalté de la supposée toute puissance de la poésie tandis que Abdelhak Serhane livre une sorte d’autobiographie littéraire et politique : « Le devoir d’insolence ». Enfin, vous lirez « L’Arabe » de Samira El Ayachi, un texte brouillon et brûlant qui contient des passages d’une vraie force, comme si écrire était le raccourci emprunté
pour crier.

11 octobre 2010

Source : Le Soir Echos

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