La justice britannique a invalidé mercredi une loi interdisant l'accès au territoire du Royaume-Uni des conjoints de moins de 21 ans des immigrés non-européens .

Une loi introduite en 2008 par l'ancien gouvernement travailliste interdisait aux époux/épouses de moins de 21 ans des immigrés installés au Royaume-Uni de rejoindre leurs familles.

Le jugement de la Cour suprême, la plus haute autorité judiciaire au Royaume-Uni, donne un coup dur à la politique migratoire du gouvernement visant à prohiber les mariages forcés.

La Cour a estimé que cette loi s'avère "injustifiée" car elle va à l'encontre des droits humains des couples.

Le jugement a été suscité par un couple d'immigrés chiliens qui a intenté un procès jugeant que la loi de l'immigration a affecté leur droit à une vie de famille privée, l'un des principes fondamentaux de la Convention européennes des droits de l'homme.

Un deuxième procès a également été intenté par un Britannique d'origine sud-asiatique qui a été interdit de ramener sa femme âgée de moins de 21 ans.

Le Premier ministre, David Cameron, a dévoilé lundi un plan visant à incriminer les mariages forcés en Angleterre, au Pays de Galle et en Irlande du nord, malgré l'objection du ministère de l'Intérieur qui craint que les victimes seraient incapables de dénoncer ces pratiques.

Selon ce plan, les personnes coupables d'avoir forcé une personne au mariage seront passibles d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à deux ans.

La politique migratoire du gouvernement conservateur-libéral démocrate entend la réduction du nombre des immigrés, estimé aujourd'hui à plusieurs centaines de milliers, à "quelques dizaines de milliers" d'ici à 2014.

12/10/2011

Source : MAP

Les cinq associations présentes dans les centres de rétention administrative dénoncent unanimement les effets de la nouvelle loi sur l’immigration

Les associations unies : ASSFAM, la Cimade, Ordre de Malte, Forum réfugiés , France terre d'asile

Il y a un an, nos associations jugeaient sévèrement le projet de loi relatif à l’immigration. Le bilan de l’application de la loi, deux mois et demi après son entrée en vigueur, confirme ce jugement.

En août dernier, le Ministre de l’intérieur a revu ses objectifs 2011 à la hausse, faisant passer de 28 000 à 30 000 le nombre de reconduites, en précisant : "grâce aux instruments nouveaux que donne la loi immigration-intégration, avec notamment la prolongation de la durée de rétention administrative, nous pouvons être plus efficaces".

Mais cette recherche d’efficacité, aux fins d’atteindre des objectifs chiffrés et qui se traduit dans le durcissement des conditions d’enfermement et d’éloignement des étrangers, se fait au détriment des droits fondamentaux des personnes.

Conséquence directe du recul de l’intervention du juge des libertés et de la détention au cinquième jour, des personnes ont été reconduites sans pouvoir faire valoir leurs droits devant ce juge, qui était avant l’entrée en vigueur de la loi à l’origine de nombreuses libérations sanctionnant l’irrégularité des procédures et le non-respect des droits. L’administration et la police sont donc désormais beaucoup moins contrôlées.

S’agissant de l’allongement de la durée de rétention à 45 jours, les associations observent que les personnes supportent mal la perspective d’un enfermement de si longue durée – plus encore quand il s’agit de familles avec enfants.

L’objectif de simplification annoncé n’a en outre pas été atteint. En effet, l’ensemble de la procédure est plus complexe, ce qui rend plus difficile sa compréhension et l’exercice des droits dans l’urgence.

Les nouvelles interdictions de retour sur le territoire, véritable bannissement administratif, sont souvent incomprises et entraînent un sentiment d’injustice et d’angoisse pour les personnes qui ne pourront plus revenir en France ou dans un autre Etat de l’espace Schengen durant plusieurs années. Les associations ont constaté des pratiques hétérogènes, le caractère systématique et la durée de l’interdiction variant fortement d’une préfecture à l’autre. De surcroît, beaucoup de personnes sont frappées d’une mesure d’interdiction de retour, quelle que soit leur situation : demandeurs d’asiles primo-arrivant, parents ou futurs parents d’enfants français, conjoints ou concubins de français…

Enfin, la directive retour préconise par principe la primauté du délai de départ volontaire et l’enfermement comme dernier recours. Or les associations constatent que la rétention est systématique et que le délai de départ reste l’exception.

Il n’est dès lors pas surprenant que dès les premières semaines suivant l’entrée en vigueur de la loi, les tensions, les actes de violence et les gestes de désespoir se soient multipliés : automutilations, tentatives de suicide, grèves de la faim ou incendies sont autant de symptômes de ce durcissement que nous dénonçons.

Les associations jugent sévèrement cette loi qui aggrave considérablement la situation des étrangers en rétention et qui conduit à la multiplication de gestes désespérés et à une dégradation du climat dans les centres.

Les associations unies dénoncent la précarisation juridique et sociale des étrangers engendrée par cette réforme.

12/10/2011

Source : Site de France terre d’asile

L'Union démocratique du centre (UDC), formation populiste hostile à l'immigration, devrait rester le premier parti de Suisse à l'issue des élections législatives du 23 octobre, selon un sondage réalisé par le groupe de réflexion GFS.Bern.

L'UDC de Christoph Blocher, qui avait remporté 29% des voix en 2007, est créditée de 29,3% des intentions de vote, devant le Parti socialiste (19,9%) en légère hausse par rapport au scrutin d'il y a quatre ans.

L'immigration, l'environnement, l'énergie, la croissance économique et la santé publique sont les principaux sujets de préoccupation des électeurs suisses, d'après cette enquête menée auprès de 2007 personnes, entre le 1er et le 8 octobre. La marge d'erreur est de 2,2%.

Selon les chiffres officiels, les étrangers représentent plus d'un cinquième de la population suisse, qui s'élève à 7,7 millions de personnes.
Un sondage mené par M.I.S. Trend au printemps dernier a montré que 59% des Suisses étaient favorables à une limitation de l'immigration.
Ces dernières années, les électeurs suisses ont soutenu les propositions de l'UDC d'expulser automatiquement les étrangers ayant commis des crimes graves et d'interdire la construction de nouveaux minarets.

12.10.11

Source : 20 minutes/Reuters

Des représentants de plusieurs organisations de la société civile de l'Afrique sahélienne et du Maghreb, réunis récemment à Oujda pour débattre des politiques migratoires en vigueur dans cet espace géographique, ont plaidé en faveur d'une meilleure protection des droits des migrants.

Les participants, des acteurs de terrain pour l'essentiel, ont mis l'accent lors de cette rencontre, initiée par l'Association Beni Znassen pour la culture, le développement et la solidarité (ABCDS), sur la protection des droits des migrants et des réfugiés aux frontières des pays du Maghreb et du Sahel.

La réunion, indique un communiqué de l'ABCDS, a permis aussi aux participants d'échanger leurs expériences et d'engager une réflexion sur les actions et les efforts à déployer "afin d'être plus efficaces dans la protection des migrants, en particulier les plus vulnérables d'entre eux, dans un contexte caractérisé par des réflexes xénophobes et des mesures discriminatoires".

Les participants ont appelé tous les pays d'accueil, de départ et de transit, à veiller "au respect inconditionnel des droits fondamentaux de la personne humaine, tels qu'ils sont reconnus dans la Déclaration universelle des droits de l'Homme", ajoute le communiqué.

Ils ont appelé aussi au respect des dispositions de la Convention de Genève relative au statut des réfugiés et la Convention des Nations-Unies sur la protection des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille.

"Il est impératif que soit mis fin à toute politique migratoire sécuritaire et non respectueuse des droits de l'homme, à la criminalisation des migrants et ceux qui leur viennent en aide", ont-ils dit.

Outre des associations marocaines, cette rencontre a connu la participation d'Ong du Niger, d'Algérie, du Sénégal, du Mali, de France et de Mauritanie.

12/10/2011

Source : MAP

Plus que six mois avant les élections présidentielles en France. Alors que les socialistes sont en train de s’affronter pour élire leur représentant aux élections, Marine Le Pen continue son petit bonhomme de chemin, sûre d’elle et bien déterminée à être présente au premier tour. D'ailleurs, elle reçoit de plus en plus le soutien de Français d’origine maghrébine. Les explications avec Farid Smahi, ancien membre politique du FN.

Marine Le Pen gagne encore du terrain dans les sondages. A six mois des élections présidentielles françaises, la bataille des statistiques fait rage. Un tout dernier sondage, datant début octobre et réalisé par LH2 pour Yahoo, note une remontée de Marine Le Pen dans les intentions de vote au premier Tour. Deux cas de figure sont présentés. Face au candidat François Hollande, Marine Le Pen gagnerait 4 points pour afficher 15% des intentions de vote. Face à Martine Aubry, Marine Le Pen remonterait de 2.5% pour détenir 14.5%. Aujourd’hui il n’y a pas une seule semaine sans qu’un nouveau sondage commandé par un magazine soit publié. Une véritable foire aux chiffres. Même si on peut débattre longuement de l’utilité ou de l’inefficacité de ces sondages, il n’empêche que ces-derniers témoignent que le FN est bien là.

Le conducteur marocain de TGV qui votait FN

Aujourd'hui, de plus en plus de Maghrébins rejoignent les rangs du FN. Une tendance que Farid Smahi confirme. Surnommé très souvent dans les médias « l’arabe de service », ou « la caution beur » du FN, il est le premier homme politique français d’origine maghrébine (algérienne) à avoir intégrer le bureau politique du Front National. Il quitte le FN en claquant la porte en janvier dernier après avoir appris qu’il ne sera pas reconduit au sein du bureau.

"Les Français d’origine arabe qui rejoignent le FN aujourd’hui montrent un degré d’intégration très élevé. Ce sont surtout des cadres, des personnes qui ont débarqué pas très longtemps en France et qui ont lâchement quitté leur pays d’origine" explique-t-il.

« Je connais beaucoup de Marocains, d’Algériens et de Tunisiens. Contrairement, à ce que l’on pourrait penser, ils se comptent par milliers. Ils fuient la montée de l’intégrisme islamiste de leur pays d’origine pour tomber dans les bras de Marine Le Pen. Je connais des journalistes, des médecins, des chauffeurs de bus et même un conducteur marocain de TGV que j’ai aidé à suivre une formation lorsque j’étais Conseiller régional de l’Ile de France. Mais aujourd’hui ces personnes rasent les mûrs. Si vous les appelez aujourd’hui, ils ne vous diront jamais qu’ils votent Front National. A votre avis, qui à voter pour Jean-Marie Le Pen en 2006 au Premier tour, ce ne sont pas les rats de métro tout de même qui ont voté pour lui ? » conclut-il.

Par contre, certains maghrébins n'hésitent à dire haut et fort et à visage découvert qu'ils votent pour le FN. C'est le cas de Majda, une marocaine née au Maroc. Sa famille s'installe en France lorsqu'elle a 7 ans. Dans un article publié récemment sur Rue89, elle ne cache pas sa haine des étrangers et des Arabes .

De son côté, Farid Smahi est aujourd'hui « un homme libre », comme il le dit. Il écrit en ce moment un article sur les dangers de la bi-nationalité qui sera publiée prochainement dans le journal Le Figaro. Lui-même n’a pas la nationalité algérienne, précise-t-il. En revanche, la chose qu’il ne regrette pas, c’est son long passage au sein du Front National. Il déplore seulement qu’après toutes ces années de loyaux services, Jean Marie Le Pen, ne lui ait pas tendu une main ou contacté juste après son éviction du parti. A ce jour, il ne sait pas encore s’il votera Marine Le Pen en 2012. Néanmoins, il ne cache pas que certains de ses frères et sœurs vont voter FN.

12/10/2011, Hanane Jazouani

Source : Yabiladi

Une exposition d'artisanat marocain a été inaugurée, mardi soir à Séville (Sud de l'Espagne), à l'initiative de la Fondation des trois cultures de la Méditerranée et du ministère chargé de la Communauté marocaine résidant à l'étranger.

Organisée dans le cadre du cycle d'activités culturelles et artistiques "Le Maroc en Andalousie", cette exposition, qui se poursuit jusqu'au 16 octobre au siège de la Fondation, est une occasion de promouvoir auprès du public espagnol l'un des aspects les plus distingués de la civilisation et de la culture marocaines.

Les visiteurs de cette exposition pourront apprécier une grande variété de produits de l'artisanat du Maroc, dont des articles d'ébénisterie, de fer forgé, en cuire ou des bijoux traditionnels. Des tapis, des caftans, des tissus et des articles en poterie, ainsi que des œuvres de calligraphie arabe sont exposés également lors de cette manifestation.

Inauguré en mai dernier, à l'initiative de la Fondation et du ministère chargé de la Communauté marocaine résidant à l'étranger, le cycle "Le Maroc en Andalousie" programme des activités de tout genre, dont des séminaires, des concerts de musique, des conférences, des activités sportives, des expositions d'artisanat organisées dans différentes villes de la région autonome d'Andalousie.

Ce cycle culturel, qui devrait se poursuivre tout au long de l'année en cours, s'assigne un double objectif, à savoir permettre aux ressortissants marocains vivant en Espagne de garder le contact avec leurs racines et offrir l'occasion au public espagnol de connaître un peu mieux le Royaume et sa culture.

Créée à Séville en 1998, la Fondation des Trois cultures de la Méditerranée est un forum fondé sur les principes de paix, de tolérance et de dialogue. Son objectif principal est de promouvoir la rencontre entre les peuples et les cultures de la Méditerranée.
La Fondation, qui est une initiative du gouvernement du Maroc et du gouvernement autonome de l'Andalousie, est l'un des organismes les plus actifs dans ce domaine dans l'espace euro-méditerranéen.(MAP)6.

12/10/2011

Source : MAP

Afin de faciliter l'opération d'inscription des membres de la communauté marocaine résidant à l'étranger sur les listes électorales, le texte permet aux Marocains nés et établis à l'étranger de présenter leurs demandes d'inscription directement auprès des commissions administratives dans la commune ou l'arrondissement auxquels ils sont juridiquement liés ou auprès de l'ambassade ou du consulat dont relève leur lieu de résidence.

Le conseil de gouvernement a adopté, mercredi, un projet de loi n° 57-11 relatif aux listes électorales générales, aux opérations référendaires et à l'utilisation des médias audiovisuels publics lors des campagnes électorales et référendaires.
Lors d'un point de presse à l'issue du conseil, le ministre de la Communication, porte-parole du gouvernement, Khalid Naciri a indiqué que ce projet, présenté par le ministre de l'Intérieur, vise à instaurer un nouveau cadre législatif régissant les modalités d'établissement et de révision des listes électorales générales, la procédure d'organisation des opérations référendaires et l'utilisation des médias audiovisuels publics lors des campagnes électorales et référendaires, et ce à l'occasion des élections générales communales, régionales et législatives.

Cette loi comprend 136 articles répartis en 7 chapitres dont le premier traite de la procédure consistant à établir, à réviser et à arrêter les listes électorales générales.

Le projet de loi reprend toutes les dispositions de la loi n° 9-97 relative au code électoral tout en y introduisant de nouvelles dispositions inspirées principalement de la loi n° 36-11 relative au renouvellement des listes électorales générales après leur traitement informatique.

La loi n° 9-97 relative au code électoral a servi de référence principale pour toutes les dispositions relatives aux conditions d'inscription sur les listes électorales, à la perte du droit de vote, à la procédure de dépôt des demandes d'inscription, aux attributions des commissions administratives, aux modalités d'établissement des listes électorales provisoires, à la mise à la disposition du public des listes et des tableaux rectificatifs ainsi qu'à la possibilité pour les instances politiques d'en obtenir copie.
Les principales nouveautés apportées par ce projet de loi ont trait notamment aux nouvelles dispositions contenues dans la loi relative au renouvellement des listes électorales générales après leur traitement informatique, particulièrement pour ce qui a trait à la composition de la commission administrative, désormais présidée par un magistrat, à la possibilité de créer une ou plusieurs sous-commissions administratives au niveau des communes dont le nombre d'habitants dépasse 50.000 et dans les circonscriptions communales.

Afin de faciliter l'opération d'inscription des membres de la communauté marocaine résidant à l'étranger sur les listes électorales, le texte permet aux Marocains nés et établis à l'étranger de présenter leurs demandes d'inscription directement auprès des commissions administratives dans la commune ou l'arrondissement auxquels ils sont juridiquement liés ou auprès de l'ambassade ou du consulat dont relève leur lieu de résidence.

Le texte de loi prévoit de nouvelles dispositions permettant l'inscription des Marocains nés au Maroc et résidant à l'étranger, afin de combler le vide juridique en la matière. Il stipule également que seule la Carte d'identité nationale est demandée pour l'inscription sur les listes électorales.

En vertu du texte, la mission de traitement informatique des listes électorales est confiée à une commission technique nationale coiffée par un président de chambre à la Cour de Cassation et comprenant des représentants des instances politiques ayant statut légal ainsi qu'un représentant du ministre de l'Intérieur en tant que secrétaire.

Le projet introduit de nouvelles dispositions permettant aux étrangers résidant au Maroc dont le pays est lié au Royaume par des conventions autorisant l'inscription de leurs citoyens sur les listes électorales de l'autre pays ou aux étrangers dont les pays ont consacré un traitement réciproque aux citoyens marocains, de demander leur inscription sur les listes électorales réservées aux étrangers et adoptées lors des élections communales.

Le deuxième chapitre, relatif à l'organisation des référendums, comprend outre les dispositions inspirées de la loi relative au code électoral et régissant l'opération référendaire, plusieurs amendements techniques tendant à faciliter le travail des structures afin de simplifier l'opération de dépouillement des voix et l'annonce des résultats.

Dans le cadre de l'orientation visant à annuler la carte d'électeur et à se contenter de la seule carte d'identité nationale pour la participation à l'opération de vote, le projet stipule qu'une notification écrite doit être adressée aux électeurs. Celle-ci doit spécifier le numéro d'ordre de l'électeur sur la liste électorale et l'adresse du bureau de vote, à l'occasion de chaque opération référendaire.
12/10/2011

Source : MAP

Ils étaient plus de 3,7 millions dans le monde en 2009, à poursuivre leurs études hors de leurs pays. En trente ans, le nombre d'étudiants à l'étranger a quadruplé. La France reste la troisième destination mondiale après les Etats-Unis et l'Angleterre. Mais qui sont-ils ? D’où viennent-ils ? Quel cursus suivent-ils ? RFI vous propose quelques éléments de réponse en graphiques.

Si l’Amérique du Nord reste la destination mondiale la plus prisée par les étudiants étrangers (18%), les pays européens attirent quant à eux plus de 38% de l’effectif mondial des étudiants étrangers, selon la dernière étude de l’OCDE, Regard sur l’éducation.

Les Asiatiques sont les plus nombreux à étudier hors de leurs frontières (52%), suivis des Européens (24%) et des Africains (10%). Les femmes sont majoritaires (52,9 %) parmi les étudiants venant de tous les continents, excepté de l’Afrique où elles ne représentent que 42,8 % des étudiants.

Avec plus de 280 000 étudiants étrangers en 2010, la France est la troisième destination mondiale. Le nombre d’étudiants étrangers en France a surtout connu un essor considérable à la fin des années quatre-vingt-dix (+ 74,8 % entre 1998 et 2005). Depuis 2005, la progression se situe entre 2 et 4% par an, elle a été de 2,3% en 2010.

La poursuite d'études est le second motif d'immigration légale en France après le regroupement familial.

La France est la première destination non anglophone, le pays accueille surtout des étudiants du Maghreb et de l’Afrique subsaharienne (44%) provenant pour la plupart du Maroc, de l’Algérie, de la Tunisie, du Cameroun et du Sénégal.

À l’université, les étudiants étrangers représentent 15,2 % des inscrits. Cette proportion augmente fortement avec le cursus : ils représentent 11 % des inscriptions en licence, 19% en master et 41,3 % en doctorat. En 2010, les inscriptions ont progressé de 10,7 % dans les formations d’ingénieurs non universitaires, de 10,5 % en classes préparatoires aux grandes écoles et de 8,1 % dans les écoles de commerce. Les étudiants africains se dirigent davantage vers les disciplines scientifiques et sportives (31,1 %) ou économiques (24,0 %). Les étudiants asiatiques s'orientent plus vers des formations artistiques ou culturelles.

Depuis le 1er janvier 2011, 5 600 diplômés étrangers ont obtenu une autorisation de travail en France.

12/10/2011, Latifa Mouaoued

Source : RFI