Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés appelle les autorités publiques à poursuivre la politique d'assistance et de protection en faveur des réfugiés.

La situation des réfugiés au Maroc est plus que jamais à l'ordre du jour, selon l'UNHCR. Johanes Van Der Klaw, représentant en titre, du Haut Commissariat des Nations unies pour les Réfugiés au Maroc, a tenu, après 5 ans d'exercice, à dresser, un bilan de la politique gouvernementale, en matière d'assistance et de protection aux réfugiés et demandeurs d'asile, en présence de la presse et des instances médiatiques.

Si le Maroc était un point de transit vers l'Europe, il est devenu par défaut, un pays d'accueil, pour un nombre croissant de migrants irréguliers et de demandeurs d'asile. Dans un contexte marqué par des flux migratoires mixtes constitués en majorité de population féminine et de mineurs non accompagnés, d'origine subsaharienne, «le Maroc est confronté à de nouveaux défis en matière de gestion de politique d'asile» a résumé Johanes Van Der Klaw. 10 000 migrants se trouvent aujourd'hui temporairement ou définitivement sur le sol marocain dont 800 ont acquis le statut de réfugiés politiques sous mandat du HCR. «Un chiffre peu important, eu égard aux 200 000 demandeurs d'asile en Afrique du Sud, sur une seule année» rassure, Marc Fawe, chargé des relations extérieures au HCR, non sans ajouter que «seules 10% de demandes d'asile sont acceptées au Maroc».
C'est du reste le Haut Commissariat qui, pour l'heure, procède à titre transitoire à la détermination du statut de réfugié ou de toute personne nécessitant une protection internationale, «en attendant que le Maroc soit en mesure de la faire», soulignent d'une même voix les différents membres présents du HCR. Car faut-il le rappeler, le Maroc, a ratifié la Convention de Genève de 1951, relative au statut des réfugiés et «il lui appartient de respecter ses engagements internationaux, jusqu'au bout», laisse entendre Johanes Van Der Klaw. Les objectifs stratégiques de l'UNHCR consistent, à cet égard, à accompagner le Maroc en l'aidant à renforcer le système de protection existant pour les demandeurs d'asile et les réfugiés, dans le cadre de ces flux migratoires.
«Le Décret royal, en vertu duquel la qualité de réfugié est reconnue, existe depuis 1957, mais il importait de le réactualiser», confie un des membres du HCR. Il s'agit en somme d'amener le Maroc à insérer la problématique des réfugiés dans une politique globale d'immigration et de se doter d'un cadre législatif et institutionnel ad hoc. Dorénavant, un titre est délivré aux réfugiés reconnus sous le mandat de l'UNHCR les protégeant ipso facto de la reconduite systématique aux frontières qui guettait tout migrant en situation illégale sur le territoire marocain. «Une avancée d'importance en faveur des réfugiés qui s'est faite non sans la précieuse collaboration des autorités gouvernementales», reconnaît Marc Fawe.

Mais pour autant, ces réfugiés ne sont pas tirés d'affaires. «Ils ne sont tolérés que dans la mesure où ils s'auto suffisent et notamment grâce aux activités génératrices de revenus mises en place avec l'aide de l'UNHCR» souligne Marc fawe. Plutôt modestes et souvent tirés du secteur informel, ces revenus permettent à peine aux réfugiés, notamment aux femmes de subvenir à une partie de leurs besoins. En réalité, les réfugiés restent exclus du marché du travail formel et fortement exposés aux aléas du pays hôte, en l'absence d'un statut légal et de l'attribution d'une carte de séjour par les autorités marocaines.

Pour remédier à ces situations de grande précarité vécues par les réfugiés, l'UNHCR, en collaboration avec la société civile, les ONG, milite auprès des autorités publiques pour la mise en place de solutions durables parmi lesquelles un vaste programme d'assistance permettant aux réfugiés d'avoir, au même titre que les nationaux, accès aux services sociaux de base en matière de santé et d'éducation. Cette politique que l'UNHCR voudrait voir appliquée par le Maroc de façon pleine et entière, conformément à ses engagements, devrait permettre aux réfugiés de s'intégrer dans le pays hôte et d'y vivre dignement dans le respect de leurs droits fondamentaux. Encore faudrait-il que le Maroc ait les moyens humains et économiques de sa politique de main tendue, là où les deux tiers des Marocains en sont privés !

Profil des réfugiés au Maroc

Fin août 2010, la population réfugiée était constituée de 760 personnes et de 511 cas de familles. Parmi eux, les enfants étaient au nombre de 200 (26%) dont 99 filles et 101 garçons et 131 des femmes adultes (17%). La tranche d'âge des 18-59 ans constitue le groupe le plus important parmi les réfugiés et demandeurs d'asile. La majorité des réfugiés étaient originaires de Côte d'Ivoire (36%), de République Démocratique du Congo (27%) et d'Iraq (22%). Elle se concentre dans les centres urbains essentiellement à Rabat/ Salé et à Casablanca. La majorité des réfugiés est francophone.

25.09.2010

Source : Le Matin

Les députés examinent à partir de mardi le projet de loi sur l'immigration qui met en oeuvre l'extension de déchéance de nationalité préconisée cet été par Nicolas Sarkozy, ainsi que diverses dispositions facilitant l'éloignement des étrangers, y compris européens. Présenté en mars par le ministre Eric Besson comme la réponse législative aux désaveux des juges qui avaient libéré 123 Kurdes interceptés en Corse et à la situation des réfugiés de la "jungle" de Calais, le texte a été considérablement musclé après les polémiques sécuritaires de l'été. Premier ajout: l'extension de la déchéance de nationalité aux "personnes qui, dans un délai de 10 ans suivant leur accession à la nationalité", ont été condamnées pour meurtre ou violences contre une personne "dépositaire de l'autorité publique". Cette disposition découle du discours que Nicolas Sarkozy avait prononcé fin juillet à Grenoble, après des violences urbaines qui avaient embrasé le quartier de la Villeneuve. Deuxième ajout, annoncé en commission par Eric Besson, et qui vise implicitement les Roms: les étrangers, y compris ressortissants de l'UE, "abusant du droit au court séjour (NDLR: moins de trois mois) par des allers-retours successifs", pourront recevoir des obligations à quitter le territoire (OQTF). De même, pourront être éloignées "les personnes qui représentent une charge déraisonnable pour notre système d'assistance sociale", une disposition qui va se traduire par un contrôle accru de l'aide médicale d'Etat. Enfin, une troisième disposition élargira les "possibilités de reconduite à la frontière pour menace à l'ordre public, à l'occasion d'actes répétés de vol ou de mendicité agressive". Pour les députés PS, qui entendent ferrailler contre le texte, ces dispositions sont tout simplement non conformes aux droits européen et français. Ce projet, le cinquième en sept ans sur l'immigration, "est la preuve évidente de l'échec de la politique menée" en la matière, dénonce la députée socialiste Sandrine Mazetier. Le texte d'Eric Besson transpose également dans le droit français trois directives européennes. La première met en oeuvre la "directive sanctions", qui vise à lutter contre ceux qui exploitent l'immigration irrégulière. Mais le député UMP Thierry Mariani, auteur il y a trois ans de l'amendement très controversé sur les tests ADN, a fait adopter en commission, contre l'avis du gouvernement, une disposition visant à préserver les employeurs de "bonne foi" qui embauchent des clandestins sans connaître l'illégalité de leur situation: ils ne pourront plus être poursuivis sur le plan pénal. La deuxième directive met en place une "carte bleue européenne" (l'équivalent de la "green card" américaine) pour les travailleurs étrangers hautement qualifiés pouvant justifier d'un diplôme d'au moins Bac+3 ou d'un salaire mensuel d'au moins 3.991 euros. La troisième, dite la "directive retour", ouvre "la possibilité" pour l'autorité administrative d'assortir une décision d'expulsion d'"une interdiction de retour" sur le territoire européen d'une durée de 3 à 5 ans. Là aussi, Thierry Mariani a considérablement durci cette "possibilité" en la transformant, contre l'avis du gouvernement, en "obligation". Faisant valoir que le taux d'échec des mesures d'éloignement "dépasse 75%", Eric Besson a enfin prévu toute une série de dispositions pour parvenir à une meilleure efficacité des procédures.

Source : Le Monde

Dans le cadre du projet « Droits des migrants et Altérité Culturelle » Financé par l’Initiative Conjointe de l’Union Européenne et des Nations Unies pour la Migration et le Développement, Le Centre Jacques Berque & CISS organisent un séminaire sur les migrations  subsahariennes au Maroc qui aura lieu au CESEM le 27 septembre 2010.

Source : Calendar

"La coopération interrégionale: une perspective pour les relations euro-méditerranéennes" est le thème de la 4-ème édition du Forum des jeunes décideurs Maroc-UE, qui a ouvert ses travaux, vendredi à Rabat, avec la participation d'une pléiade de jeunes décideurs marocains et allemands.

Intervenant à la séance d'ouverture de cette rencontre, le président de l'Association Ribat Al-Fath pour le développement durable, M. Abdelkrim Bennani, a souligné que la participation des jeunes permet d'inscrire la dynamique des relations euro-méditerranéennes dans la durée, précisant que l'édition de cette année incite à une projection dans l'avenir aux fins de renforcer davantage ces relations avec l'apport incontournable des jeunes.

S’agissant de la thématique choisie cette année, M. Bennani a fait savoir qu'il s'agit d'une réflexion qui intervient à un moment où le Maroc est résolument engagé dans le processus de régionalisation avancée.

Dans une déclaration à la MAP, M. Bennani a indiqué que ce forum, initié en partenariat avec l'Association Ribat Al-Fath pour le développement durable et la Fondation allemande Konrad-Adenauer-Stiftung, se veut une opportunité pour les jeunes décideurs marocains et allemands, à l'entame de leur expérience professionnelle, de développer des échanges d'idées afin de fructifier le savoir et l'expertise dans les différents domaines économique, social et culturel.

Pour le représentant régional au Maghreb de la Fondation Konrad- Adenauer-Stiftung, M. Thomas Schiller, cette rencontre permettra aux jeunes des deux pays de croiser leurs points de vue sur des thèmes d'actualité et d'intérêt commun, précisant que cette démarche est de nature à leur permettre de cerner les perspectives de coopération, notamment à la lumière de l'expérience allemande des Landers.

Mis en œuvre communément entre l'Association Ribat Al-Fath pour le développement durable et la Fondation allemande Konrad-Adenauer-Stiftung, ce Forum s'inscrit dans le cadre des activités visant à renforcer davantage les relations bilatérales maroco-allemandes, a-t-il confié à la MAP, ajoutant que l'objectif étant de créer des réseaux entre les jeunes décideurs, "futurs grands décideurs" à l'avenir.

Selon les organisateurs, cette rencontre vise à sensibiliser les jeunes décideurs au rôle de la région en tant que catalyseur du développement durable et moyen de création des richesses.

Deux jours durant, les participants débattront de différents axes portant sur "la régionalisation au Maroc", "les Landers en Allemagne", "les perspectives de coopération entre le Maroc et l'Union européenne (UE)" et "la région en tant qu'acteur de développement économique".

Source : Aufait/MAP

La branche exécutive du Texas (sud des Etats-Unis) chargée des questions d'éducation a adopté vendredi une résolution visant à lutter contre ce qu'elle considère comme un parti pris "pro-islam et anti-chrétien" dans les manuels scolaires.

La résolution du "board of education", l'équivalent dans cet Etat du ministère de l'éducation, dénonce une "mise en scène politiquement correcte de la culture musulmane et la stigmatisation de la civilisation chrétienne" dans les manuels scolaires actuels.

Elle avertit que "le traitement discriminatoire des religions pourrait s'aggraver car une partie de l'oligopole des manuels scolaires publics américains est racheté par des gens du Moyen-Orient".

Selon ses détracteurs, cette résolution, adoptée par 7 voix contre 6, constitue une énième tentative pour politiser l'éducation de la part de cette instance à la sensibilité très conservatrice sur les questions de société.

Le board of education du Texas avait déjà imposé il y a quelque mois que les programmes d'enseignement mettent en avant le capitalisme et les valeurs du parti républicain, et remis en cause le fait que la fondation des Etats-Unis repose sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat.

"Il est difficile de ne pas tirer la conclusion que les membres (du board) qui ont voté pour cette résolution ne souhaitaient rien d'autre que jouer sur la peur et le sectarisme pour monter les chrétiens contre les musulmans", a réagi Katy Miller, présidente de l'association Texas Freedom Network qui lutte contre l'influence de la religion et entend défendre les libertés individuelles.

Cette nouvelle polémique concernant l'islam aux Etats-Unis intervient peu de temps après celle qui a suivi la menace d'un pasteur de Floride de brûler des exemplaires du Coran le 11 septembre, --projet auquel il a finalement renoncé--, et sur fond de débat passionné concernant le projet de construction d'une mosquée à quelques pâtés de maison de Ground Zero à New York.

La résolution indique que le board rejettera à l'avenir toutes les nouvelles éditions de manuels scolaires qui consacrent plus de place à l'islam qu'au christianisme, proposent une "définition édulcorée du jihad" ou décrivent les croisés chrétiens comme des "envahisseurs" tandis que les conquêtes musulmanes sont présentées comme "la construction d'un empire".

Cette résolution est un signal adressé aux éditeurs, le Texas constituant une part importante du marché des manuels scolaires aux Etats-Unis, mais ne concerne pas les programmes eux-mêmes, qui ne doivent pas être révisés avant plusieurs années.

Les membres du board opposés à la résolution ont fait part de leur mécontentement dans les colonnes du journal Dallas Morning News. Rick Agosto l'a jugée "pleine de partis-pris" et Lawrence Allen, un musulman pratiquant, l'a qualifiée d'"offensante" et "injuste".

Source : La Croix/AFP

Le film "A Jamaâ" (La Mosquée), du réalisateur marocain Daoud Oulad Sayed, a été primé, samedi, lors de la 58ème édition du Festival international du film de Saint-Sébastien, tenu du 17 au 25 septembre dans cette ville du nord de l'Espagne.

Le dernier long-métrage d'Oulad Sayed, qui était inscrit en compétition officielle, a reçu une "mention spéciale du jury pour la simplicité de l'histoire", apprend-on auprès des organisateurs.

Dans ce film, Oulad Sayed revisite les décors qu'il a fait construire dans un village de Zagora (Sud) pour les besoins du tournage de son film précédent intitulé "En attendant Pasolini".

A la fin du tournage, les habitants ont détruit les décors pour récupérer leurs terres, sauf la mosquée. Certains villageois en avaient fait leur lieu de prière, au grand dam de Moha, propriétaire du terrain, qui ne peut plus désormais cultiver la terre qui lui permettait de faire vivre sa famille.

Touché par cette polémique, le cinéaste marocain a décidé de faire de cette histoire un long métrage entre fiction et réalité.

La 58ème édition du Festival international du film de Saint-Sébastien, dont le premier prix, "le Coquillage d'or", a été décerné au film "Neds" du réalisateur britannique Peter Mullan, a connu la participation de films de différents horizons.

Elle a été marquée par des hommages rendus à plusieurs acteurs de renommée internationale, dont l'américaine Julia Roberts.

Créé en 1953 à l'initiative d'un groupe de commerçants de la ville, ce Festival international, considéré comme l'un des plus prestigieux d'Espagne, a pour vocation de faire de Saint-Sébastien une capitale du cinéma mondial et un point de rencontre des plus grandes stars du septième art.

25/09/10

Source : MAP

Les compétences marocaines en Italie ont été nombreuses à répondre, vendredi soir, à l'invitation lancée par le Conseil de la communauté marocaine à l'étranger (CCME) pour une réunion de grande communion à Rome.

Venues de toute la Péninsule, ces compétences, pour la plupart de hauts fonctionnaires des organisations internationale établies dans la capitale italienne (FAO, PAM et FIDA), des journalistes, des médecins, des étudiants, des commerçants, des entrepreneurs, ont toutes exprimé leur volonté de servir leur pays et de contribuer aux grands chantiers lancés par le Royaume dans différents domaines.

Initiée par le groupe de travail "compétences scientifiques, techniques et économiques pour un développement durable" du CCME, cette réunion, qui s'est déroulée dans une ambiance conviviale, a offert l'occasion à toutes ces compétences, d'abord, de se connaître entre elles et, ensuite, de formuler des doléances et suggestions au Conseil et, à travers lui, aux autorités marocaines compétentes.

Cette rencontre a été marquée par la présence de M. Hassan Abouyoub, ambassadeur du Maroc en Italie, de plusieurs membres du CCME et de représentants de la Fondation Hassan II pour les marocains résidant à l'étranger et du consulat général du Maroc à Rome.

Tout en exprimant leur attachement à leur pays d'origine, les participants ont émis le vÂœu de mener des réflexions approfondies sur la manière la plus adaptée pour mieux s'organiser ensemble et constituer un réseau capable de formuler des propositions claires et précises.

Après un bref exposé sur les principales prérogatives du CCME, institué par SM le Roi Mohammed VI dans le but d'évaluer les politiques nationales se rapportant aux MRE et de formuler des recommandations à l'attention du Souverain, M. Faouzi Lakhder Ghazal, président du "groupe compétences scientifiques, techniques et économiques pour le développement durable" a souligné que l'objectif principal de cette réunion est d'abord d'identifier les compétences marocaines et ensuite de recueillir leurs points de vue et leurs expériences.

Ce genre de rencontres vise notamment à créer des dynamiques de mobilisation afin que ces compétences puissent se constituer en réseaux et être des forces de propositions, a-t-il affirmé.

Lors de la rencontre, un débat fructueux a été engagé entre les différentes parties qui ont convenu de tenir d'autres réunions similaires.

25/09/10

Source : MAP

Rire et solidarité ont été, vendredi à Paris, les mots d'ordre d'une soirée humoristique animée par une pléiade d'artistes maghrébins, dont la star marocaine Hassan El Fad, tous mobilisés pour soutenir la cause des enfants en situation de rue au Maroc.

Outre son aspect caritatif, cette première édition de la "Soirée du rire solidaire" de l'association KeepSmiling, qui Âœuvre dans le domaine de la protection de l'enfance au Maroc, a eu le mérite de faire découvrir ou redécouvrir au public des humoristes d'exception, à la faveur de la présence très attendue de Hassan El Fad.

La première partie de cette soirée a été assurée par des jeunes talents marocains, Nabil Doukali, Youssef Mzzi, Djal's, Mohamed Beniklef, en plus de la tunisienne Samia Orosemane.

Ces artistes, qui évoluent tous en France, ont su gagner l'interactivité du public composé essentiellement d'étudiants marocains, avec des sketches drôles inspirés de leur vie quotidienne (immigration, vie estudiantine, racisme, relations familiales dans les sociétés maghrébines).

Dans leurs shows respectifs, ils n'ont pas pu s'empêcher de faire référence à leur idole Hassan El Fad, en le taquinant tantôt sur sa petite taille, tantôt sur la grande place qu'il occupe sur les affiches, ou encore en lui empruntant certaines de ces fameuses répliques.

Fidèle à lui-même, Hassan El Fad a eu droit, dès son apparition sur scène, à une standing ovation. Il a gratifié son public d'une nouvelle version de son one-man-show "Docteur Escargot" ou "Ghlala" au cours de laquelle il a mis en avant son talent d'improvisation en associant le public à son spectacle.

Hassan El Fad, dont le succès n'a altéré en rien sa modestie, s'est dit "très content" de l'interactivité du public qui s'est prêté volontiers à ce jeu d'échange et d'improvisation.

Il a indiqué à la MAP que sa participation à cette soirée est animée aussi bien par le souci de soutenir une bonne cause, celle des enfants en situation de rue au Maroc en l'occurrence, que celui d'encourager les jeunes talents à faire leur propre carrière artistique.

"J'étais agréablement surpris par la maturité artistiques des jeunes talents qui se sont produits ce soir et leur capacité de générer le rire", a souligné l'humoriste marocain, qui a toujours été soucieux d'intégrer les jeunes dans ses projets artistiques.

"C'est toujours agréable de travailler avec les jeunes, c'est une source d'enrichissement", a-t-il dit.

S'agissant de ses projets, Hassan El Fad prépare actuellement un stand-up attendu en janvier et intitulé "Faux Guide assermenté", un spectacle où il sera seul sur scène.

Les bénéfices de la première édition de la "Soirée du rire solidaire" seront versés à l'association KeepSmiling, qui conduit depuis 2005 au Maroc plusieurs projets au profit de l'enfance, afin de financer son premier point d'accueil, qui ouvre ses portes prochainement dans l'ancienne Médina de Marrakech, près de la place Jamaa El Fna.

Ce centre est entièrement dédié aux enfants en situation de rue afin de leur offrir un espace de jour à accès libre, "lieu ouvert qui leur proposera des dispositifs ludiques et participatifs", a indiqué Zakaria Belamri, président de cette association créée à l'initiative d'étudiants marocains en France.

Un accompagnement personnalisé par des éducateurs professionnels et spécialisés sera mis en place pour "une réinsertion sociale avec des solutions appropriées à chacune des situations de ces enfants", a-t-il expliqué.

"La Soirée du rire solidaire a l'ambition de devenir un rendez-vous annuel de rencontre culturelle et solidaire, de faire de l'humour un vecteur de partage et d'entraide", a-t-il souligné.

"Nous souhaitons créer des synergies et mobiliser nos partenaires, des artistes reconnus, des jeunes talents et le grand public le temps d'une soirée pour appuyer nos actions sur le terrain", a affirmé M. Belamri.

Il s'agit, selon lui, d'"un appel à la générosité porté par l'humour et le rire pour que les enfants en situation de rue au Maroc retrouvent leur sourire".

25/09/10

Source : MAP

L'ouverture de la période d'inscription au programme de Visa Diversité (DV-2012) se déroulera du 5 octobre au 3 novembre prochains, a annoncé le Département d'Etat américain.

Les demandes pour cette loterie doivent être soumises en ligne sur le site web www.dvlottery.state.gov, indique un communiqué de l'ambassade des Etats-Unis à Rabat.

Ainsi, l'enregistrement au programme de la loterie 2012 pour l'immigration aux Etats-Unis sera lancé mardi 5 octobre dans le monde au profit des candidats des pays éligibles.

Les candidats doivent avoir au moins un diplôme d'études secondaires (baccalauréat) ou avoir acquis au cours des cinq dernières années, deux années d'expérience professionnelle, ajoute la même source, précisant qu'à partir du 1er mai 2011, les candidats peuvent vérifier leur statut sur le même site internet.

Les postulants dont les noms seront sélectionnés au hasard pourront solliciter l'un des visas de résidents mis annuellement à la disposition des personnes originaires des pays ayant le plus bas taux d'immigration aux Etats-Unis, dont le Maroc.

Le nombre de Marocains ayant participé au programme de la loterie pour l'immigration aux Etats-Unis a été parmi le plus élevé dans le monde ces dernières années.

25/09/10

Source : MAP

Les travaux du 1er forum international sur l'immigration se sont ouverts, vendredi à Fkih Bensaleh, avec la participation de plusieurs experts et chercheurs nationaux et internationaux en la matière.

Les participants à cette rencontre de deux jours, organisée avec le soutien du Ministère chargé de la communauté marocaine résidant à l'étranger, et le Conseil de la Communauté marocaine à l'étranger, ont souligné, à l'ouverture de cette rencontre, l'importance de la tenue de cette manifestation dans la région de Tadla-Azilal, qui compte parmi les régions ayant un grand nombre de MRE.

Les intervenants ont indiqué que l'organisation de telles rencontres permet d'aborder les questions intéressant les MRE, en particulier ceux de la troisième génération et d'œuvrer pour la promotion et l'amélioration de leur situation.
Ils ont mis l'accent sur la nécessité de créer des Centres culturels dans les pays d'accueil au profit des enfants des MRE, dont le nombre est estimé à 4,5 millions, et d'enseigner à ces derniers la langue arabe pour pouvoir préserver leur identité nationale.

Dans une déclaration à la MAP, M. Said Allam, vice-président de l'Association "Forum-Béni-Amir", créée en janvier dernier par des jeunes de la ville, a indiqué que cette rencontre intervient pour attirer l'attention aussi sur l'importance de l'élaboration des études et de recherches sur la question de l'immigration dans cette région du Royaume du Maroc.

Cette rencontre sera marquée par des interventions de professeurs universitaires, chercheurs et d'experts du Maroc, de France, d'Allemagne , d'Italie, et d'Espagne, ainsi que des représentants d'organisations régionales et internationales , qui débattront de plusieurs thèmes tels notamment la culture de l'immigration, l'identité, l'intégration et la pratique religieuse par les MRE", "les enjeux de l'intégration et la diversité culturelle dans les pays d'accueil".

25/09/10

Source : MAP

Avec une cinquième loi sur l'immigration et l'asile en sept ans, Nicolas Sarkozy a incontestablement fait de cette problématique l'un des marqueurs de son action. Mais l'abondance de la production législative souvent soumise aux aléas de l'actualité souligne avec force les limites et les échecs de cet apparent volontarisme. La première loi de 2003 avait pour principal objectif de renforcer la politique de lutte contre l'immigration clandestine. En cela, elle apparaît comme la grande sœur de celle qui sera discutée cet automne utilisant des arguments similaires. La faible exécution des mesures d'éloignement justifiant dès lors l'allongement de la durée de rétention en formait la charpente.

En pleine séquence sécuritaire marquée par nombre de surenchères, sous le feu des critiques du monde entier, voilà donc que le gouvernement entend rationaliser son système d'éloignement afin d'en améliorer l'efficacité. Qu'est-ce à dire ? Que 30 000 expulsions annuelles et leurs cortèges d'injustices, de drames, ne suffiraient donc plus à nourrir l'ogre populiste. Dès lors, le ministre de l'immigration n'hésite pas à pointer du doigt l'inefficacité des lois précédentes en nous expliquant que 75 % des arrêtés de reconduite à la frontière ne sont pas exécutés. Cet aveu, prétexte à un nouveau tour de vis, donne le véritable éclairage d'un texte qui porte un coup très dur aux droits des personnes et à l'équilibre de nos libertés publiques.

En prévoyant par exemple que le juge des libertés ne puisse intervenir qu'au bout de cinq jours de rétention contre 48 heures aujourd'hui, ce texte à la constitutionnalité douteuse fait échapper l'étranger placé en centre de rétention à la protection du juge judiciaire, qui ne pourra plus contrôler aussi efficacement la régularité des conditions d'interpellation de l'étranger et l'exercice effectif de ses droits. Le champ d'intervention du juge judiciaire sera en outre restreint et la portée de ses décisions sur la libération de l'étranger limitée. De surcroît, le ministre offre à l'autorité administrative de nouveaux moyens de coercition par la création d'une interdiction de retour sur le territoire français de deux à cinq ans, applicable à l'ensemble du territoire de l'Union européenne.

Seconde mesure phare du projet, l'allongement de la durée de la rétention administrative de 32 à 45 jours conduit, entre autres, à banaliser l'enfermement des étrangers et renforce les moyens accordés à la politique du quota d'expulsion. Cette mesure ne résulte pourtant pas d'une obligation européenne, dont les textes d'application rappellent constamment aux Etats qu'ils ont à justifier toute privation de liberté en établissant que d'autres mesures moins coercitives ne peuvent être appliquées.

Revoir notre législation sur l'immigration

La rétention des étrangers est une question complexe, mais il faut toujours avoir présent à l'esprit qu'en démocratie, la perte de liberté ordonnée par l'exécutif constitue une atteinte majeure aux fondements de celles-ci. C'est pourquoi des alternatives qui limitent au maximum l'enfermement des étrangers doivent être recherchées en priorité. L'assignation à résidence, la garantie de représentation, le cautionnement peuvent constituer autant d'alternatives raisonnables en limitant au maximum les traumatismes pour les intéressés. Les exemples étrangers montrent d'ailleurs que ces mesures constituent des solutions crédibles et financièrement moins coûteuses pour la collectivité. Il est temps de revenir aux fondamentaux de la République et à la disposition de l'article 66 de la Constitution, qui dispose : "Nul ne peut être arbitrairement détenu. L'autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle, assure le respect de ce principe dans les conditions prévues par la loi".

Le meilleur moyen de s'assurer du caractère exceptionnel de la rétention serait alors de dire que le juge judiciaire intervienne dès le premier stade et qu'il décide, après confrontation des points de vue, s'il y a lieu de placer l'étranger en centre de rétention. L'avantage d'une telle réforme serait de permettre un véritable examen individuel et, sur le plan symbolique, de proposer aux étrangers en difficulté les avantages d'un pacte de liberté et de responsabilité en lieu et place de la seule perspective d'un enfermement.

Il faut changer le logiciel de la politique d'immigration. Nombre de personnes placées en rétention n'auraient jamais dû se retrouver confrontées à cette privation de liberté. L'irrégularité du séjour de nombreuses personnes n'est souvent que le reflet d'un droit des étrangers assez restrictif, en constante évolution et d'une lisibilité difficile. Il n'est pas rare que le séjour d'un étranger devienne irrégulier du fait d'une procédure d'asile inéquitable, de règles relatives à l'immigration familiale excessivement encadrées ou de l'absence de canaux d'immigration professionnelle. De même, l'absence d'accès à un titre de séjour de plein droit pour des migrants qui sont de longue date insérés dans la population, qui ont un travail et qui paient des impôts acheminent vers les centres de rétention des personnes qui en d'autres temps n'auraient rien à y faire. La meilleure alternative à la rétention demeure ainsi la mise en œuvre d'une politique juste et humaine qui appelle à une révision profonde de notre législation sur l'immigration.

24/09/2010

Source : Le Monde

Les deux principaux syndicats de la magistrature administrative (SJA et USMA) ont tenu une conférence de presse commune afin d'attirer l'attention sur l'impact du projet de loi relatif à l'immigration, arrivant en discussion devant l'Assemblée nationale (son examen débute le 28 septembre 2010) menaçant d'engorger les tribunaux et priver les justiciables d'un droit d'accès à la justice.

L'avant-projet de loi relative à l'entrée et au séjour des étrangers et de simplification des procédures d'éloignement avait été présenté au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel le 16 février. Il avait déjà fait l'objet de réserve de la aprt des syndicats. Le projet transpose la directive « sanctions » (à l'égard des employeurs de clandestins) du 18 juin 2009, la « directive retour » de juin 2008 et la directive « carte bleue » d'octobre 2008 sur l'emploi de ressortissants étrangers (c'est-à-dire de personnes d'un Etat tiers à l'Union) qualifiés au sein de l'Union européenne.

Ce projet réforme la procédure contentieuse en matière d'éloignement des étrangers et constitue une « complexification » selon le Syndicat de la juridiction administrative.

Le juge judiciaire garant des libertés individuelle est écarté de la procédure.

Le projet de loi étend la zone d'attente du lieu de découverte des immigrés illégaux au point de passage frontalier le plus proche et la notification de leurs droits s'opère « dans les meilleurs délais possibles ». Il n'y a plus de délai et la France entière devient une zone d'attente.

Le texte prévoit aussi de retarder l'intervention du juge des libertés et de la détention (JLD) : la rétention pourrait durer cinq jours (au lieu de 48 heures) avant la saisine du JLD. Ceci va provoquer une augmentation des recours devant le juge administratif contre les décisions de placement en rétention, mais également à des référés-liberté contre ces mêmes décisions.

Le juge administratif, aux termes de ce projet, intervenant avant le juge des libertés et de la détention, le fait au mépris de l'article 66 de la Constitution.

Art. 66. - Nul ne peut être arbitrairement détenu.

L'autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle, assure le respect de ce principe dans les conditions prévues par la loi.

Ce projet de loi prévoit donc des dispositions anti-constitutionnelles dont pourra s'emparer l'opposition.

L'augmentation du pouvoir discrétionnaire du préfet.

D'autant que le projet donne au préfet le pouvoir de se prononcer sur le délai dans lequel l'étranger doit quitter le territoire. De trente jours en principe, ce délai pourrait être allongé « à titre exceptionnel, eu égard à la situation personnelle de l'étranger » mais aussi réduit dans plusieurs cas et l'obligation de quitter le territoire (OQTF) pourrait être assortie d'une interdiction de retour sur le territoire...

Les deux syndicats de magistrats administratifs voient dans ces nouvelles prérogatives du préfet de la source d'un contentieux abondant.
Les deux nouvelles décisions administratives (refus d'octroi d'un délai de départ volontaire et interdiction de retour) créées par le projet vont générer un accroissement considérable du contentieux quand l'étude d'impact de ce projet de loi est totalement silencieuse sur les effets de la réforme et n'alloue aucun moyen supplémentaire aux juridictions administratives pour répondre aux demandes prévisibles des justiciables.

C'est donc une atteinte au droit d'accès à un tribunal qu'organise le gouvernement au préjudice des étrangers et en en contravention avec la Convention européenne des droits de l'homme, au principe de protection juridictionnelle effective (CJCE 15-5-1986 Aff. 222/84 Johnston ; CJCE 13-3-2007 Aff. 432/05 Unibet) est réaffirmé par l'article 47 de la Charte des droits fondamentaux.

Cette atteinte au droit d'accès à un tribunal ne concerne pas seulement les étrangers, puisque l'engorgement de ce contentieux va entraîenr des incidences sur l'ensemble du travail des tribunaux et des cours et donc affecter tous les justiciables. L'Etat , en alourdissant ainsi délibéremment le travail des juridictions sans leur donner les moyens d'y faire face, méprise ses obligations positives et notamment celle d'assurer à chacun que sa cause soit entendue dans un "délai raisonnable". Il s'agit d'une atteinte grave et généralisée des droits de l'homme.

SJA et USMA aimeraient « entendre le Conseil d'État sur ce projet de loi. C'est notre gestionnaire et nous dénonçons des problèmes de gestion. Or, le gestionnaire reste silencieux ».

Les deux syndicats dénoncent également l'amendement du député Thierry Mariani obligeant le juge administratif à statuer dans les centres de rétention. Une telle obligation expose le juge aux pressions des autorités administratives et porte atteinte à l'indépendance du juge.

Source : Médiapart

La gestion des flux migratoires entre le Maroc et l'Italie doit se faire selon des modèles novateurs qui nécessitent la mise en oeuvre d'un nouveau cadre juridique, a affirmé, vendredi à Rome, M. Hassan Abouyoub, ambassadeur du Maroc en Italie.

Intervenant lors d'un séminaire international sur l'immigration marocaine en Italie, M. Abouyoub a souligné que les deux pays, qui ont une histoire commune en matière d'immigration, peuvent grâce à une vision globale commune et à des réflexions sereines, parvenir à un partenariat modèle dans la zone euro-méditerranéenne.

D'"autres alternatives s'imposent", a indiqué l'ambassadeur en se déclarant convaincu que les politiques basées notamment sur les restrictions en matière de mobilité, produisent toujours l'effet contraire.

L'ambassadeur a, par ailleurs, mis l'accent sur l'influence des médias qui contribuent souvent à attiser les peurs et les angoisses de l'opinion publique par rapport à cette thématique devenue de grande sensibilité.

Les autres intervenants, lors de ce séminaire organisé avec le concours de l'ambassade du Maroc en Italie et du ministère italien des affaires étrangères, ont également souligné la nécessité de la mise en oeuvre de politiques efficaces basées sur le co-développement et non seulement sur l'approche sécuritaire.

Ils ont également été unanimes à saluer les efforts déployés par le Maroc pour réguler les flux migratoires aussi bien en tant que pays émetteur que de transit. Les actions menées par le gouvernement marocain notamment en matière de sensibilisation et de recherche ont aussi été mises en exergue.

Evoquant l'importance de la "cartographie" des flux migratoires entre le Maroc et l'Italie, qui a été présentée lors de ce séminaire organisé grâce aussi au concours de l'organisation internationale pour les Migrations (OIM) et du Conseil National italien pour l'Economie et le travail (CNEL), les participants ont souligné que celle-ci offre un outil stimulant pour l'identification des pistes de travail.

Cette cartographie, qui offre des données sur la répartition des citoyens marocains dans les provinces et les régions italiennes à partir des provinces et régions d'origine au Maroc, vise à identifier les synergies au niveau territorial qui peuvent concrètement transformer la migration en opportunités de développement, capables d'amener des bénéfices aux pays d'origine et d'accueil à travers le renforcement des réseaux de partenariat entre les migrants et les populations, les entreprises et les structures sociales locales des deux pays.

Une autre étude sur "L'implication de la communauté immigrée dans le développement", réalisée en partenariat avec l'OIM, a également été présentée durant ce séminaire d'une journée, auquel participaient aussi le Conseil de la communauté marocaine à l'étranger (CCME) et la Fondation Hassan II pour les Marocains résidant à l'étranger.

Les travaux de ce séminaire, auquel ont pris part les représentants de plusieurs associations de Marocains en Italie ainsi que des membres de la diaspora marocaine en Italie, ont été marqués par un débat fructueux au cours duquel plusieurs intervenants ont exprimé leur conviction que l'avenir de l'immigration se fera sans aucun doute dans la mobilité et que sans une véritable intégration des immigrés, aucune politique de retour n'apportera ses fruits.

La chaine migratoire, qui est circulaire, doit être préservée, ont insisté notamment les différents orateurs.

Source : MAP

Angela Merkel a durci aujourd'hui son discours sur l'intégration des immigrés en Allemagne en exigeant des étrangers qu'ils apprennent la langue et respectent les lois du pays d'accueil.

La chancelière, dont la populatité est en berne depuis sa réelection il y a un an, prenait la parole à un congrès de la CDU à Mainz, dans l'ouest du pays, pour un discours manifestement destiné à l'aile droite de son parti conservateur. "Quiconque souhaite vivre dans notre pays doit obéir à ses lois, souhaiter apprendre notre langue et accepter les règles de notre société et tous les articles de notre Constitution", a-t-elle martelé sous les acclamations de l'auditoire.

"Cela signifie tout - y compris l'égalité des droits pour les femmes - ce qui est dans notre devise (...)", a précisé la chancelière, dont le gouvernement de centre droit CDU-CSU-FDP est distancé de 15 points par l'opposition SPD-Verts dans les sondages d'opinion.
Angela Merkel a également prévenu que l'Allemagne attendait des immigrés qu'ils fassent plus d'efforts pour s'intégrer.  "L'intégration est un enjeu vital pour l'avenir. Ceux qui veulent vivre ivi doivent parler la langue (allemande)", a-t-elle souligné.

Les propos tenus par Angela Merkel surviennent dans le sillage de l'affaire Thilo Sarrazin, du nom d'un membre du directoire de la Bundesbank qui a dû récemment démissionner pour avoir écrit un ouvrage accusant les musulmans de miner la société allemande et de vivre aux crochets de l'Etat-providence.

La chancelière, tout comme la majeure partie de l'"establishment" politique outre-Rhin, ont condamné dans un premier temps les thèses défendues par le banquier de la Buba, qui ont suscité un vif débat dans tout le pays.  Quatre millions de musulmans environ vivent aujourd'hui outre-Rhin, pour la plupart d'origine turque.

Source : Le Figaro/Reuters

La communauté marocaine à l’étranger aspire à un enseignement de leurs langues maternelles. L’Etat marocain place l’Arabe comme une priorité. La prise en charge de l’enseignement de l’Amazigh par le gouvernement relève d’ne véritable volonté politique…Suite

Mohamed Ameur, ministre en charge de la communauté marocaine résident à l'étranger (MRE), dresse le bilan de l'opération Transit 2010. Il passe en revue le volume d'arrivées, le comportement des marocains résident à l'étranger durant la période du ramadan ou encore les enseignements à tirer de la saison 2010 pour mieux appréhender les années à venir…Suite

Tue par ses victimes, dénoncée par une poignée de militants féministes, instrumentalisée par les politiques, et ignorée par la majorité de l'opinion publique italienne, l'oppression à l'égard des femmes marocaines en Italie est simplement anachronique. Enquête au pays de la botte…Suite

Une sélection d'oeuvres d'art-vidéo d'artistes marocains sont exposées depuis mercredi à Ségovie (Centre de l'Espagne) dans le cadre de la 5ème édition du Festival culturel de cette ville, apprend-on jeudi auprès des organisateurs.

Baptisée "Maroc contemporain", cette exposition, qui présente les créations avant-gardistes d'une vingtaine d'artistes marocains, a été inaugurée en présence notamment de représentants des autorités locales, de l'ambassade du Maroc en Espagne, ainsi que de plusieurs personnalités espagnoles et marocaines du monde de l'art et de la culture.

A travers "Maroc Contemporain", des lumières, des couleurs et des sons émergeront du blanc de l'écran pour constituer des histoires ou des représentations produit de l'imagination, de la réflexion et de la recherche d'esprits créatifs qui ont vu dans le support vidéo leur moyen d'expression, soulignent les organisateurs dans une note de présentation de cette exposition.

Parmi les artistes marocains participant à cette exposition ouverte au public jusqu'au 26 septembre courant, figurent, entre autres, Omar Saâdoune, Younes Baba Ali, Amina Benbouchta, Mohamed Zoubairi, Bouchra Ijourk et Safae El Kouche.

Orgaisée à l'initiative de la la Fondation Espagnole "Temas de Arte" (Thèmes d'Art), cette exposition a pour objectif de mettre en valeur auprès du public espagnol cette facette de l'art marocain contemporain, à savoir l'art-vidéo, une forme de créativité présente au Maroc avec un niveau comparable à celui des pays européens.

En plus de "Maroc Contemporain", la Fondation est aussi à l'origine de la création de "Artweek Tétouan 2011", Festival d'art vidéo du Maroc organisé avec l'Institut National des Beaux Arts de Tétouan (INBA), dans le but de promouvoir et diffuser le produit artistique marocain contemporain, en mettant spécialement l'accent sur le support de la vidéo.

Outre l'exposition "Maroc Contemporain", la 5ème édition du Festival cultuel de Ségovie (du 18 au 26 septembre) présente une série d'événements artistiques et culturels, dont des conférences littéraires, des tables-rondes, des expositions de peinture ou des lectures littéraires et poétiques.

Source : MAP

Les médias ont attiré, ces jours ci l’attention de l’opinion publique sur la situation que vivent actuellement 150 à 200 retraités marocains résidant à Perpignan, dans les Pyrénées orientales : en mai dernier, et suite à une enquête de plusieurs mois, avec contrôle de passeports, ces derniers ont été informé par la CAF de la suspension de leur allocation logement…Suite

Le Maroc est "en avance" par rapport aux autres pays de l'Afrique du nord en matière de protection des droits des réfugiés, a souligné, jeudi à Rabat, le représentant du Haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés au Maroc, M. Johannes van der Klaauw.

"Le Maroc, qui se caractérise par l'ouverture, a montré un fort engagement en matière de protection des réfugiés de l'expulsion et la société marocaine a facilité l'intégration de ces personnes", a déclaré M. Klaauw lors d'une rencontre avec les médias axée sur la situation des réfugiés dans le Royaume.

Les programmes d'appui aux refugiés initiés par l'UNHCR en collaboration notamment avec le Conseil consultatif des droits de l'Homme (CCDH) et le ministère de la Justice et les ONG de défense des droits de l'Homme au Maroc constituent un modèle pour la région, a-t-il dit, indiquant que la question des réfugiés doit être appréhendée selon une "approche régionale et un partage de responsabilité entre tous les pays voisins".

Par ailleurs, M. Klaauw a fait remarquer que la majorité des réfugiés au Maroc sont originaires de l'Afrique subsaharienne, appelant dans ce sens la communauté internationale à fournir plus d'efforts pour promouvoir la paix, améliorer les conditions de vie et protéger les droits de l'Homme dans ces pays africains.

Il a en outre souligné que le principal défi reste l'élaboration d'un cadre institutionnel et législatif propre à la question de la protection et l'assistance des réfugiés qui détermine le statut de réfugié et les conditions d'admission des demandeurs d'asile.

"J'ai choisi le Maroc pour son respect des droits de l'Homme", a confié à la MAP un jeune diplômé ivoirien, Fiacre Ulrich Blé originaire d'Abidjan.

Le Maroc a ratifié la Convention de 1951 relative à la détermination du statut de réfugié le 26 août 1957 et son Protocole additionnel de 1967 le 20 avril 1971.

Les objectifs stratégiques de l'UNHCR au Maroc, sont notamment le renforcement des mécanismes de protection pour les demandeurs d'asiles et les réfugiés et la mise en place des solutions durables permettant aux réfugiés de vivre dignement, dans le respect de leurs droits fondamentaux (montage des micro projets, assistance pour l'accès aux services sociaux de baseà), souligne l'UNHCR.

Source : MAP